compte-rendu
Conseil : compte-rendu 24/03/2016
Le conseil de communauté s’est réuni à l’espace sportif de Croas Ver le jeudi 24 mars 2016 à 18h30. Ordre du jour Comptes administratifs 2015 Affectation des résultats Modification du tableau des effectifs Vote des taux de fiscalité locale Budgets primitifs 2016 Contribution du budget… Suite
Conseil : compte-rendu 25/02/2016
Le conseil de communauté s’est réuni à la salle Cap Caval de Penmarc’h le jeudi 25 février2016 à 18h30. Ordre du jour Installation du Conseil communautaire Election du Président Fixation du nombre de vice-présidents Composition du bureau Indemnités de fonction Délégations du… Suite
Conseil : compte-rendu 28/01/2016
Le conseil de communauté s’est réuni à l’espace loisirs de Plomeur le jeudi 28 janvier 2016 à 18h30. Ordre du jour Rapport annuel sur l’égalité hommes – femmes Débat d’orientations budgétaires Droit des sols – avenants Protection de la ressource – commodat Règlement… Suite
Conseil : compte-rendu 05/11/2015
Le conseil de communauté s’est réuni dans la mairie de Pont-l’Abbé le jeudi 5 novembre 2015 18h30. Ordre du jour Installation d’un nouveau conseiller communautaire Composition des commissions Nomination de délégués au SDEF Nomination d’un délégué à l’AOCD Avis sur le schéma départemental… Suite
Conseil : compte-rendu 24/09/2015
Le conseil de communauté s’est réuni dans la salle polyvalente de l’Île-Tudy le jeudi 24 septembre 2015 18h30. Ordre du jour Installation de deux nouveaux conseillers communautaires Choix du nombre de vice-présidents Election à la vice-présidence Indemnités de fonction Composition des commissions Représentation… Suite
Conseil : compte-rendu 25/06/2015
Le conseil de communauté s’est réuni à la salle Croas Ver de Combrit le jeudi 25 juin 2015 18h30. Ordre du jour Rapport Annuel sur l’eau Dispositif d’aide à l’accession dans l’ancien avec travaux “Osez investir dans un logement à rénover” Contribution au FSL… Suite
Conseil : compte-rendu 28/05/2015
Le conseil de communauté s’est réuni à l’espace Croas Malo de Treffiagat le jeudi 28 mai 2015 18h30. Ordre du jour Contrat de partenariat Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) Projet de commodats dans le périmètre de… Suite
Conseil : compte-rendu 11/12/2014
Le conseil de communauté s’est réuni à l’hôtel de ville de Pont-l’Abbé, le jeudi 11 décembre 2014 à 18h30. Ordre du jour Schéma de mutualisation Modification du tableau des emplois Conventions pour les espaces naturels Enlèvement des encombrants Décisions modificatives
Conseil : compte-rendu 02/10/2014
Le conseil de communauté s’est réuni à l’espace jeunesse loisirs de Plomeur, le jeudi 2 octobre 2014 à 18h30. Ordre du jour Approbation du programme local de l’habitat Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Convention… Suite
Conseil : compte-rendu 19/06/2014
Le conseil de communauté s’est réuni salle Cap Caval de Penmarc’h, le jeudi 19 juin 2014 à 18 h. Ordre du jour Rapport annuel 2013 EAU – Accéder au rapport Avis sur le projet de SAGE OUESCO : élection d’un… Suite