Conseil : compte-rendu 02/10/2014

Le conseil de communauté s’est réuni à l’espace jeunesse loisirs de Plomeur, le jeudi 2 octobre 2014 à 18h30.

Ordre du jour
  • Approbation du programme local de l’habitat
  • Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
  • Convention : CCPBS/SAUR/SFR
  • Règlement intérieur des assemblées
  • Taxe d’enlèvement des ordures ménagères : exonération des entreprises assujettis à la Redevance Spéciale
  • Révision du prix de l’eau
  • Convention de vente d’eau en gros à la Communauté de communes du Haut Pays Bigouden et Bénodet
  • Révision des statuts du SDEF
  • Aquasud : Révision du Plan d’organisation de la surveillance et des secours
  • Désignation de délégués aux conseils d’administration des lycées
  • Siège communautaire : marché de maîtrise d’oeuvre sans suite
  • Décision modificative : Budget annexe de l’eau
  • Décision modificative : Budget annexe du CLIC et durées d’amortissement
  • Modification du tableau des emplois
  • Route du vent solaire : groupement de commande et définition de l’intérêt communautaire