Conseil : compte-rendu 05/11/2015

Le conseil de communauté s’est réuni dans la mairie de Pont-l’Abbé le jeudi 5 novembre 2015 18h30.

Ordre du jour
  • Installation d’un nouveau conseiller communautaire
  • Composition des commissions
  • Nomination de délégués au SDEF
  • Nomination d’un délégué à l’AOCD
  • Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale
  • Composition de la commission locale d’évaluation des charges transférées
  • Modification des statuts de la communauté de communes en matière de développement économique
  • ZA de Prat Gouzien – détermination du prix de vente
  • Tarif 2016 de l’eau
  • Avenants aux conventions de vente d’eau en gros à la Communauté de communes du Haut Pays Bigouden et à la commune de Bénodet
  • Aide à l’installation des jeunes agriculteurs – complément
  • Révision du Sage de l’Odet – Avis
  • Modification du tableau des emplois
  • Création d’une commission consultative au SDEF
  • Décisions modificatives