Agenda

Le prochain Conseil communautaire se tiendra le jeudi 8 octobre à 18h30 salle CROAS MALO – 2 rue des écoles – Treffiagat

Ordre du jour :

 Représentations

  1. Syndicat Départemental d’Energie du Finistère : Commission consultative paritaire sur la transition énergétique
  2. Quimper Cornouaille Développement : Comité Unique de Programmation et Commission Mer et Littoral

Ressources Humaines

  1. Formation des élus : intervention de Mme ROUDAUT de l’UBO
  2. Frais de mission et déplacement des élus
  3. Recours aux contractuels

Administration générale

Débat sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance

Mobilités

Contribution exceptionnelle des Communautés de Communes au financement du SIOCA

Finances

  1. Budget Principal – Décision modificative n°1
  2. Procès-verbaux de mise à disposition de biens dans le cadre du transfert de la compétence traitement des déchets au Syndicat VALCOR – Approbation et autorisation de signer
  3. Mission spéciale : remboursement des frais de déplacement des élus dans le cadre de la journée des intercommunalités de Bretagne à Dinan organisée par l’ADCF le 13 octobre 2020 et du congrès AMF du 24 au 26 novembre 2020 à Paris
  4. Mission spéciale : remboursement des frais de déplacement de la DGS dans le cadre de la journée des intercommunalités de Bretagne à Dinan organisée par l’ADCF le 13 octobre 2020

 

Déchets

  1. Exonérations de TEOM pour l’année 2021
  2. Adoption des tarifs de Redevance Spéciale pour 2021
  3. Modification du règlement de collecte des déchets (Article 2.2.3 Fréquence des collectes en porte à porte)

 

Eau

  1. Mise à l’enquête publique des projets de déplacement de la prise d’eau brute et de renaturation de la rivière de Pont l’Abbé
  2. Part communautaire sur les tarifs de « l’eau potable » pour l’année 2021

 

Assainissement

  1. Procédure de Servitude d’Utilité Publique (SUP) pour extension du réseau EU sous voies privées de Menez Bijigou et Bruyères à Pont-l’Abbé
  2. Modification du procès-verbal de mise à disposition de biens dans le cadre du transfert de la compétence « assainissement » de Pont-l’Abbé

Espaces naturels

Représentation au Centre Européen de Prévention de Risque d’Inondation (CEPRI)

 

Solidarités

Comité de suivi du CLIC du Pays Bigouden

 

Gens du voyage

Aire d’accueil des Gens du Voyage : validation du règlement intérieur de l’aire et des tarifs

Habitat

Adhésion au Fonds Solidarité pour le Logement (FSL) : convention 2020-2022

 

Motion

Motion de soutien à Brittany Ferries