Calendrier des bureaux et conseils

Agenda

Le prochain bureau communautaire se tiendra à 9 h le jeudi 3 septembre au siège de la CCPBS

Ordre du jour – Sujets soumis à délibérations par délégation du conseil communautaire :

Mobilités

  1. Fonds de concours : instruction des projets déposés

Économie

  1. Annulation d’une attribution de terrain en zone d’activités communautaire
  2. Pass commerce et artisanat

Finances

  1. Créances irrécouvrables : admissions en non-valeurs et créances éteintes

Déchets

  1. Adhésion à la fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) – volet déchets et économie circulaire                                   

Commande publique

  1. Désignation du membre de la CAO pour le groupement de commandes d’exploitation de l’unité de compostage de Lézinadou
  2. ZA de Prat Gouzien 2 : transfert de maîtrise d’ouvrage au SDEF des travaux d’extension du réseau télécom