Calendrier des conseils

Agenda

Le prochain conseil communautaire aura lieu le mardi 28 juillet à 17h30 Salle Multifonctions Rue du Prat Don, PLOMEUR

En voici l’ordre du jour 

Commissions et représentations

  1. Commissions thématiques
  2. Modalités d’élection de la Commission d’Appel d’Offres
  3. Modalités d’élection de la Commission Concession
  4. Election de la Commission d’Appel d’Offres
  5. Election de la Commission Concession
  6. Désignation des membres de la Commission de Contrôle Financier (CCF)
  7. Conseil d’exploitation Régie Assainissement
  8. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
  9. Commission Intercommunale des Impôts Directs
  10. Commission intercommunale pour l’accessibilité
  11. Commission Partenariale pour le traitement de la demande des publics prioritaires
  12. Comité technique – Comité d’Hygiène, de Sécurité et des conditions de travail (CT/CHSCT)
  13. Représentations dans les associations/organismes/structures/institutions/syndicats
  1. Associations
  2. Structures / Organismes extérieurs
  3. Institutions
  4. Syndicats

Indemnités du Président, des Vice-présidents et des Conseillers communautaires délégués

Délégations du Conseil au Président et au Bureau

Finances

  1. Tarifs spéciaux en lien avec la période covid : Equipement sportif AQUASUD
  2. Refacturation des masques aux communes
  3. Dégrèvement exceptionnel de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) pour les secteurs du tourisme, de l’hôtellerie-restauration, de l’évènementiel , de la culture et du sport
  4. Approbation des comptes de gestion 2019 – Budget Principal, Budget annexe Portage de repas, Budget annexe CLIC, Budget annexe Eau, Budget annexe Assainissement DSP, Budget SPANC « Assainissement régie » et Budget annexe Aménagement des Zones d’Activités
  5. Approbation des comptes administratifs 2019 – Budget Principal, Budget annexe Portage de repas, Budget annexe CLIC, Budget annexe Eau, Budget annexe Assainissement DSP, Budget SPANC « Assainissement régie », et Budget annexe Aménagement des Zones d’Activités
  6. Affectation définitive des résultats 2019

Affectation des résultats 2019 – Budget Principal

Affectation des résultats 2019 – Budget annexe Portage de repas

Affectation des résultats 2019 – Budget annexe CLIC

Affectation des résultats 2019 – Budget annexe Eau

Affectation des résultats 2019 – Budget annexe Assainissement DSP

Affectation des résultats 2019 – Budget SPANC « régie d’assainissement »

Affectation des résultats 2019 – Budget annexe Aménagement des Zones d’Activités

  1. Décision modificative n°1 2020 – Budget annexe Assainissement DSP

Ressources Humaines

Examen de l’Instauration d’une prime exceptionnelle aux agents mobilisés pendant la période de confinement

Déchets

  1. Transfert de la compétence traitement – Convention de refacturation de flux financiers entre VALCOR et la CCPBS
  2. Convention avec l’éco-organisme ECO-TLC

Assainissement

Avenants Assainissement sur les contrats de DSP des communes de Loctudy, Treffiagat, Plomeur et Guilvinec, avec pour objectif de réunir les différents contrats de DSP

Urbanisme

Avis de la CCPBS sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Loctudy

Commande publique

Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres du groupement de commandes relatif à la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage.