Calendrier des bureaux et conseils

Agenda

Le prochain conseil communautaire se tiendra à 18 h le jeudi 3 juillet au siège de la CCPBS

Ordre du jour :
sujets soumis à délibérations par délégation du conseil communautaire

Finances

  1. Budget principal : virement de crédits opéré en section d’investissement information
  2. Budget annexe déchets : décision modificative n°1
  3. Budget annexe assainissement : décision modificative n°1
  4. Mission spéciale : remboursement des frais de déplacement : 35e convention des intercommunalités du 8 au 10 octobre 2025 à Toulouse
  5. Mission spéciale : remboursement des frais de déplacement : 107e congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France du 18 au 20 novembre 2025 à Paris
  6. 15e édition des assises de la pêche et des produits de la mer du 18 au 19 septembre 2025 à Boulogne-sur-Mer
  7. Révision des attributions de compensation (AC) PLUi, petite enfance, Gémapi, surveillance des plages et tourisme pour l’année 2025. Procédure de révision « libre » – Tableau des attributions de compensation 2025

Commande publique

  1. Projet de crématorium : choix du mode de gestion

SDEF

  1. Projet d’avenant à la convention conclue avec le SDEF relative à la mise en œuvre d’un service d’objets connectés – Finistère Smart connect
  2. Fonds de concours au SDEF – éclairage public de la zone d’activités de Hent Croas

Ressources Humaines

  1. Création d’un poste d’instructeur du droit des sols
  2. Création d’un poste d’agent d’entretien des locaux
  3. Avancements de grade – propositions
  4. Suppression et création de poste au sein de l’équipement AquaSud
  5. Service gestion du patrimoine bâti : recrutement d’un électricien
  6. Service eau et assainissement : recrutement d’un responsable adduction eau potable et assainissement
  7. Service finances : recrutement d’un contrôleur de gestion
  8. Direction ressources humaines / prévention : recrutement d’un gestionnaire paie-carrières

Habitat – Logement

  1. Adoption du programme local de l’habitat 2025-2030 de la CCPBS
  2. Validation du règlement des aides à l’habitat privé de la CCPBS dans le cadre du PTFR de l’ouest Cornouaille

Planification

  1. Bilan de la concertation et arrêt du Plan climat-air-énergie territorial (PCAET)
  2. Approbation de la modification de droit commun n° 3 du PLU de Plobannalec-Lesconil
  3. Charte de réduction de la consommation foncière et création de la commission dédiée

Foncier

  1. Acquisition à l’amiable d’une maison d’habitation sise 3b chemin des Dunes, dans le quartier de Lehan à Treffiagat
  2. Acquisition à l’amiable d’une maison d’habitation sise 8 rue des Goémoniers dans le quartier de Lehan à Treffiagat
  3. Constitution d’une association foncière urbaine libre pour la gestion de la micro-crèche de Combrit

Équipements sportifs

  1. Extension AquaSud, avant-projet définitif
  2. Sport scolaire : création d’un tarif de mise à disposition d’éducateur sportif

Tourisme

  1. Avenant à la convention d’objectifs et de moyens entre la CCPBS et la SPL
  2. Diagnostics énergétiques du bureau d’informations touristiques de Pont-l’Abbé par le SDEF

Enfance – Jeunesse

  1. Conventionnement avec la CAF 29 pour la gestion de l’enveloppe « On s’lance » dans le cadre du soutien aux projets jeunes

Environnement

  1. Projet RNR des dunes et paluds bigoudènes

Déchets

  1. Rapport annuel Déchets – 2024
  2. Avenir du site de traitement des déchets de Lezinadou : position du conseil
  3. Adoption des tarifs de redevance spéciale pour l’année 2026

Assainissement

  1. Avenant n°4 au contrat de DSP d’assainissement collectif de Pont-l’Abbé, Loctudy, Treffiagat

Motion

  1. Adoption d’un vœu en soutien au CIDFF du Finistère