Calendrier des conseils

Le conseil de communauté se réunira à SAINT JEAN TROLIMON, dans la salle polyvalente, le JEUDI 19 SEPTEMBRE à 18h30

ORDRE DU JOUR

 Chambre Régionale des Comptes – Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes de la CCPBS sur les exercices 2014 et suivants

Finances

1. Budget Annexe Zones d’Activités – Clôture de l’opération ZA de Poriguenor
2. Budget Annexe Zones d’Activités – Clôture de l’opération ZA de Sequer Nevez (1^èretranche)
3. Mission spéciale : remboursement des frais de déplacement des élus : congrès ADCF du 29 au 31 octobre 2019 à Nice et congrès AMF du 19 au 21 novembre 2019 à Paris.

Accueil des épreuves de surf aux JO 2024 sur le site de la Torche

1. Candidature à l’accueil des épreuves de surf aux JO 2024 sur le site de la Torche portée par la CCPBS
2. Projet de conventionnement avec Finistère 360

Contrat de Territoire : avenant n°6

SDEF

1. Projet de modifications des statuts du SDEF adopté le 05 juillet 2019 en Conseil syndical et soumis à l’approbation des membres
2. Proposition de transfert de la compétence « éclairage public » au Syndicat départemental d’énergie et d’équipement du Finistère (Travaux neufs et maintenance

Commande publique

Groupement de commandes relatif à la fourniture d’équipements de protection individuels et de petit outillage

Eau

1. Présentation du rapport annuel Eau 2018 de la CCPBS
2. OUESCO – Présentation du Projet de Territoire pour l’Eau)

Assainissement

Présentation du rapport annuel de la CCPBS

Déchets Ménagers

1. Exonérations de TEOM pour l’année 2020
2. Transfert de la compétence traitement des déchets vers le syndicat VALCOR : première étape

Petite enfance

Petite Enfance – Convention de mise à disposition de la Commune du Guilvinec à la Communauté de Communes du Pays Bigouden Sud

SIOCA

Avenant n°1 à la convention avec le SIOCA

Gens du voyage

Révision du Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2020-2026