Conseil : compte-rendu 24/09/2015

Le conseil de communauté s’est réuni dans la salle polyvalente de l’Île-Tudy le jeudi 24 septembre 2015 18h30.

Ordre du jour
  • Installation de deux nouveaux conseillers communautaires
  • Choix du nombre de vice-présidents
  • Election à la vice-présidence
  • Indemnités de fonction
  • Composition des commissions
  • Représentation de la communauté de communes
  • Stratégie Locale de Gestion du Risque d’Inondation – Modification des compétences de la Communauté de communes
  • Aquasud – révision du POSS
  • Mise en place de la protection fonctionnelle pour deux agents
  • Formation des agents de portage de repas – convention financière
  • Réfection de la digue de Pen Ar Veur (GR 34) – Fonds de concours à la commune de Loctudy
  • Indemnisation dans le périmètre de protection de la retenue du Moulin Neuf
  • Règlement de prise en charge des extensions du réseau AEP
  • Consultation relative à la fourniture de deux véhicules de collecte des déchets
  • Exonération à la TEOM
  • Convention entre le Pays Bigouden Sud et le Haut Pays Bigouden pour le site Natura 2000 en Baie d’Audierne
  • Budget annexe Electrification – DM2
  • Télétransmission des actes au contrôle de légalité – avenant à la convention
  • Questions diverses