
Le conseil communautaire se réunira jeudi 25 mars à 18h à la salle Cap Caval de Penmarc’h
Ordre du jour
Mobilités
- Compétence d’organisation de la mobilité
Tourisme
- Contribution 2021 à la SPL Destination Pays Bigouden Sud
- Mise à disposition de la Chaumière – Site de Tronoën – Vote de tarif
Economie
- Aide à l’installation des jeunes agriculteurs : évolution du dispositif d’aide
Finances
- Frais de mission et déplacement des élus
- Approbation des comptes de gestion 2020 – Budget Principal, Budget annexe Portage de repas, Budget annexe CLIC, Budget annexe Eau, Budget annexe Assainissement DSP, Budget SPANC « Assainissement régie » et Budget annexe Aménagement des Zones d’Activités
- Approbation des comptes administratifs 2020 – Budget Principal, Budget annexe Portage de repas, Budget annexe CLIC, Budget annexe Eau, Budget annexe Assainissement DSP, Budget SPANC « Assainissement régie », et Budget annexe Aménagement des Zones d’Activités
- Affectation définitive des résultats 2020
- Produits fiscaux – Vote des taux 2021
- Vote de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) – Vote du taux 2021
- Vote du produit attendu 2021 de la Taxe GEMAPI
- Programme d’équipement de la section d’investissement : Autorisations de programme et crédits de paiement (AP CP)
- Vote du budget primitif 2021 – Budget Principal
- Vote du budget primitif 2021 – Budget annexe Portage de repas
- Vote du budget primitif 2021 – Budget annexe CLIC
- Vote du budget primitif 2021 – Budget annexe Eau
- Vote du budget primitif 2021 – Budget annexe Budget Assainissement DSP
- Vote du budget primitif 2021 – Budget Régie SPANC
- Vote du budget primitif 2021 – Budget annexe des Zones d’activités
Assainissement
- Arrêt et mise à l’enquête publique de la modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune du Guilvinec
Urbanisme – Habitat – Foncier
- Signature de la convention liée au dispositif « Petites Villes de Demain » avec la commune de Pont-l’Abbé et l’État
- Avis de la CCPBS sur le projet de « plan de vente » de la SA les Foyers concernant 19 logements locatifs publics sur la commune de Combrit
- Information sur la démarche liée au transfert de compétence PLUih