Décisions communautaires
Délibérations du bureau communautaire du 07/07/2022
Le bureau de communauté s’est réuni à 16h au siège de la CCPBS à Pont-l’Abbé Télécharger le relevé des délibérations Vous souhaitez consulter les annexes ? – Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS situé au 17 Rue… Suite
Délibérations du conseil communautaire du 30/06/22
Le conseil de communauté s’est réuni à 18h à la salle polyvalente du Saint-Jean-Trolimon Télécharger le relevé des délibérations Télécharger le procès verbal Vous souhaitez consulter les annexes ? – Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS situé… Suite
Arrêtés règlementaires 2022
Février Arrêté portant habilitations pour contrôler l’accès aux établissements, lieux et évènements : AQUASUD – Abroge les arrêtés N°A-2021-08-18 et N°A-2021-09-22. Fermeture temporaire de l’aire d’accueil des gens du voyage de TY CARRÉ à Pont-l’Abbé. Arrêté portant habilitation pour contrôler l’accès… Suite
Délibérations du bureau communautaire du 09/06/2022
Le bureau de communauté s’est réuni au Triskell à Pont-l’Abbé le 9 juin 2022 Télécharger le relevé des délibérations Vous souhaitez consulter les annexes ? – Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS situé au 17 Rue Raymonde… Suite
Délibérations du conseil communautaire du 17/05/22
Le conseil de communauté s’est réuni à 18h au centre culturel de Kerandouret à Loctudy Télécharger le relevé des délibérations Télécharger le procès verbal Vous souhaitez consulter les annexes ? – Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS… Suite
Délibérations du bureau communautaire du 05/05/2022
Le bureau de communauté s’est réuni au siège de la Communauté de communes du Pays Bigouden Sud à Pont-l’Abbé le 5 mai 2022 Télécharger le relevé des délibérations Vous souhaitez consulter les annexes ? – Les annexes sont disponibles à… Suite
Délibérations du conseil communautaire du 31/03/22
Le conseil de communauté s’est réuni à la salle Cap Caval à Penmarc’h le jeudi 31 mars 2022 à 18h. Télécharger le relevé des délibérations Télécharger le procès verbal Vous souhaitez consulter les annexes ? – Les annexes sont disponibles… Suite
Délibérations du bureau communautaire du 17/03/2022
Le bureau de communauté s’est réuni au siège de la Communauté de communes du Pays Bigouden Sud à Pont-l’Abbé le 17 mars 2022 Télécharger le relevé des délibérations Vous souhaitez consulter les annexes ? – Les annexes sont disponibles à… Suite
Délibérations du conseil communautaire du 03/03/22
Le conseil de communauté s’est réuni au Triskell à Pont-l’Abbé le jeudi 3 mars 2022 à 18h. Télécharger le relevé des délibérations Télécharger le procès verbal Vous souhaitez consulter les annexes ? – Les annexes sont disponibles à l’accueil de… Suite
Arrêtés règlementaires 2021
Arrêté portant renoncement au transfert des pouvoirs de police relative à l’interdiction du stationnement des résidences mobiles d’habitation en dehors des aires d’accueil des gens du voyage ainsi que celle relative à la procédure de péril et des édifices menaçant… Suite