Délibérations du conseil communautaire du 01/06/2023

Le conseil de communauté s’est réuni à 18h à la salle polyvalente de Saint-Jean-Trolimon

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– Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS situé au 17 Rue Raymonde-Folgoas-Guillou à Pont-l’Abbé.
– Les annexes peuvent être envoyées sur demande à contact@ccpbs.fr.

Liste des délibérations

C-2023-06-01-01 Mission spéciale : Séminaire « Gestion intégrée du littoral » – 13 juin 2023 à PARIS
C-2023-06-01-02 Représentation au sein de l’Etablissement public foncier (EPF) de Bretagne
C-2023-06-01-03 Mise à jour de la hiérarchisation du réseau cyclable
C-2023-06-01-04 Fonds de concours concernant les études et travaux réalisés en 2021 et 2022 dans le cadre de la compétence GEMAPI
C-2023-06-01-05 Proposition d’acquisition d’un terrain en périmètre rapproché 1
C-2023-06-01-06 Présentation du rapport annuel « Déchets » – 2022
C-2023-06-01-07 Renouvellement de la convention de partenariat avec la région Bretagne sur les politiques de développement économique
C-2023-06-01-08 Prise de participation au capital de la SEMBREIZH dans le cadre d’une augmentation de capital social – Désignation des représentants au sein des organes sociaux de la SEMBREIZH
C-2023-06-01-09 Règlement de prise en charge des extensions AEP hors zonage d’eau potable
C-2023-06-01-10 Tarification de la participation au financement de l’assainissement collectif (PFAC) à compter du 1e juillet 2023
C-2023-06-01-11 Participation pour frais de branchement (PFB) d’un lotissement en assainissement collectif
C-2023-06-01-12 Tarifs des contrôles des installations ANC
C-2023-06-01-13 Remise en conformité des systèmes d’assainissement non collectifs – Convention de mandatement avec l’Agence de l’Eau
C-2023-06-01-14 CLIC du Pays bigouden : avenant de prolongation de la convention de partenariat intercommunautaire
C-2023-06-01-15 Portage de repas – tarifs