Le conseil de communauté s’est réuni à 18h à la salle polyvalente de Saint-Jean-Trolimon
Télécharger le relevé de délibérations
Télécharger le procès verbal
Vous souhaitez consulter les annexes ?
– Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS situé au 17 Rue Raymonde-Folgoas-Guillou à Pont-l’Abbé.
– Les annexes peuvent être envoyées sur demande à contact@ccpbs.fr.
Liste des délibérations
C-2023-06-01-01 | Mission spéciale : Séminaire « Gestion intégrée du littoral » – 13 juin 2023 à PARIS |
C-2023-06-01-02 | Représentation au sein de l’Etablissement public foncier (EPF) de Bretagne |
C-2023-06-01-03 | Mise à jour de la hiérarchisation du réseau cyclable |
C-2023-06-01-04 | Fonds de concours concernant les études et travaux réalisés en 2021 et 2022 dans le cadre de la compétence GEMAPI |
C-2023-06-01-05 | Proposition d’acquisition d’un terrain en périmètre rapproché 1 |
C-2023-06-01-06 | Présentation du rapport annuel « Déchets » – 2022 |
C-2023-06-01-07 | Renouvellement de la convention de partenariat avec la région Bretagne sur les politiques de développement économique |
C-2023-06-01-08 | Prise de participation au capital de la SEMBREIZH dans le cadre d’une augmentation de capital social – Désignation des représentants au sein des organes sociaux de la SEMBREIZH |
C-2023-06-01-09 | Règlement de prise en charge des extensions AEP hors zonage d’eau potable |
C-2023-06-01-10 | Tarification de la participation au financement de l’assainissement collectif (PFAC) à compter du 1e juillet 2023 |
C-2023-06-01-11 | Participation pour frais de branchement (PFB) d’un lotissement en assainissement collectif |
C-2023-06-01-12 | Tarifs des contrôles des installations ANC |
C-2023-06-01-13 | Remise en conformité des systèmes d’assainissement non collectifs – Convention de mandatement avec l’Agence de l’Eau |
C-2023-06-01-14 | CLIC du Pays bigouden : avenant de prolongation de la convention de partenariat intercommunautaire |
C-2023-06-01-15 | Portage de repas – tarifs |