Le conseil de communauté s’est réuni à 18h à la salle Cap Caval de Penmarc’h
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– Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS situé au 17 Rue Raymonde Folgoas-Guillou à Pont-l’Abbé.
– Les annexes peuvent être envoyées sur demande à contact@ccpbs.fr.
Liste des délibérations
C-2023-02-01-01 | Composition des commissions et du comité social territorial |
C-2023-02-01-02 | PROCES-VERBAL de l’élection du 4ème vice-président |
C-2023-02-01-03 | PROCES-VERBAL de l’élection d’un conseiller communautaire délégué |
C-2023-02-01-04 | Représentations de la CCPBS auprès de la Technopôle, de la SEM Haliotika et de Quimper Cornouaille Développement |
C-2023-02-01-05 | Modification de l’article 25 du règlement intérieur des assemblées |
C-2023-02-01-06 | Mission spéciale : remboursement des frais des agents dans le cadre d’un voyage d’études au Québec en lien avec le projet de recherche ARICO – adaptation aux risques côtiers – 2023 |
C-2023-02-01-07 | Installation d’ateliers-relais : fixation des tarifs |
C-2023-02-01-08 | Zone d’activités de Toul Car Bras : Fixation du prix de vente d’une partie du lot n°14 |
C-2023-02-01-09 | Avenant à la concession de service public d’eau potable |
C-2023-02-01-10 | Avenant à la concession de service public d’assainissement collectif des communes de Treffiagat, Pont-L’abbé et Loctudy |