Délibérations du conseil communautaire du 01/02/2023

Le conseil de communauté s’est réuni à 18h à la salle Cap Caval de Penmarc’h

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– Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS situé au 17 Rue Raymonde Folgoas-Guillou à Pont-l’Abbé.
– Les annexes peuvent être envoyées sur demande à contact@ccpbs.fr.

Liste des délibérations

C-2023-02-01-01 Composition des commissions et du comité social territorial
C-2023-02-01-02 PROCES-VERBAL de l’élection du 4ème vice-président
C-2023-02-01-03 PROCES-VERBAL de l’élection d’un conseiller communautaire délégué
C-2023-02-01-04 Représentations de la CCPBS auprès de la Technopôle, de la SEM Haliotika et de Quimper Cornouaille Développement
C-2023-02-01-05 Modification de l’article 25 du règlement intérieur des assemblées
C-2023-02-01-06 Mission spéciale : remboursement des frais des agents dans le cadre d’un voyage d’études au Québec en lien avec le projet de recherche ARICO – adaptation aux risques côtiers – 2023
C-2023-02-01-07 Installation d’ateliers-relais : fixation des tarifs
C-2023-02-01-08 Zone d’activités de Toul Car Bras : Fixation du prix de vente d’une partie du lot n°14
C-2023-02-01-09 Avenant à la concession de service public d’eau potable
C-2023-02-01-10 Avenant à la concession de service public d’assainissement collectif des communes de Treffiagat, Pont-L’abbé et Loctudy