Délibérations du conseil communautaire du 10/09/2020

Le conseil de communauté s’est réuni dans la salle polyvalente de Saint-Jean-Trolimon le 10 septembre 2020.

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Liste des délibérations

Représentations

  1. Syndicat Intercommunautaire Ouest Cornouaille Aménagement (SIOCA)
  2. Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau OUESCO
  3. Comité de suivi du CLIC du Pays Bigouden

Fiscalité

Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

Administration Générale

Chambre Régionale des Comptes – Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes de la CCPBS sur les exercices 2014 et suivants présenté le 19 septembre 2019 au Conseil communautaire : suite données aux recommandations de la Chambre à n+1

Protection et mise en valeur de l’environnement

Adhésion au syndicat VIGIPOL

Développement économique et touristique

Pass Commerce et Artisanat : mesures d’ajustement transitoires post Covid-19

Déchets

  1. Rapport annuel déchets 2019
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  2. Collecte des OMR en C1/2 : validation des périodes

Eau

Rapport annuel Eau
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Assainissement

Rapport annuel « Assainissement »
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Transition énergétique

Convention d’occupation temporaire de la toiture du Centre technique communautaire aux fins d’installation et d’exploitation d’une centrale photovoltaïque, avec la Société SAS Centrale Villageoise de L’Ouest Cornouaille