arrêtés

Mars 09/03/23 – Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Stéphane Morel, 4e vice-président. 23/03/23 – Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Gwénola Le Troadec, conseillère communautaire déléguée. Juin 21/06/2023 – Arrêté mettant… Suite

Février Arrêté portant habilitations pour contrôler l’accès aux établissements, lieux et évènements : AQUASUD – Abroge les arrêtés N°A-2021-08-18 et N°A-2021-09-22. Fermeture temporaire de l’aire d’accueil des gens du voyage de TY CARRÉ à Pont-l’Abbé. Arrêté portant habilitation pour contrôler l’accès… Suite

Arrêté portant renoncement au transfert des pouvoirs de police relative à l’interdiction du stationnement des résidences mobiles d’habitation en dehors des aires d’accueil des gens du voyage ainsi que celle relative à la procédure de péril et des édifices menaçant… Suite

Le conseil de communauté s’est réuni dans la salle polyvalente de Saint-Jean-Trolimon le 10 septembre 2020. Télécharger le relevé des délibérations Liste des délibérations Représentations Syndicat Intercommunautaire Ouest Cornouaille Aménagement (SIOCA) Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau OUESCO Comité… Suite

Le conseil de communauté s’est réuni dans la salle multifonctions de Plomeur le 28 juillet 2020. Télécharger le relevé des délibérations Arrêtés portant délégation de fonction et de signature Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Éric… Suite