Décisions communautaires
Délibérations du conseil communautaire du 08/12/22
Le conseil de communauté s’est réuni à 18h au Triskell à Pont-l’Abbé Télécharger le relevé des délibérations Télécharger le procès verbal Vous souhaitez consulter les annexes ? – Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS situé au 17,… Suite
Délibérations du bureau communautaire du 17/11/2022
Le bureau de communauté s’est réuni à 17h au siège de la CCPBS à Pont-l’Abbé Télécharger le relevé des délibérations Télécharger le procès verbal Vous souhaitez consulter les annexes ? – Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS… Suite
Délibérations du bureau communautaire du 13/10/2022
Le bureau de communauté s’est réuni à 17h au siège de la CCPBS à Pont-l’Abbé Télécharger le relevé des délibérations Télécharger le procès verbal Vous souhaitez consulter les annexes ? – Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS… Suite
Délibérations du conseil communautaire du 29/09/22
Le conseil de communauté s’est réuni à 18h au centre culturel de Loctudy Télécharger le relevé des délibérations Télécharger le procès verbal Vous souhaitez consulter les annexes ? – Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS situé au… Suite
Délibérations du bureau communautaire du 15/09/2022
Le bureau de communauté s’est réuni à 17h au siège de la CCPBS à Pont-l’Abbé Télécharger le relevé des délibérations Télécharger le procès verbal Vous souhaitez consulter les annexes ? – Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS… Suite
Délibérations du bureau communautaire du 07/07/2022
Le bureau de communauté s’est réuni à 16h au siège de la CCPBS à Pont-l’Abbé Télécharger le relevé des délibérations Vous souhaitez consulter les annexes ? – Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS situé au 17 Rue… Suite
Délibérations du conseil communautaire du 30/06/22
Le conseil de communauté s’est réuni à 18h à la salle polyvalente du Saint-Jean-Trolimon Télécharger le relevé des délibérations Télécharger le procès verbal Vous souhaitez consulter les annexes ? – Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS situé… Suite
Arrêtés règlementaires 2022
Février Arrêté portant habilitations pour contrôler l’accès aux établissements, lieux et évènements : AQUASUD – Abroge les arrêtés N°A-2021-08-18 et N°A-2021-09-22. Fermeture temporaire de l’aire d’accueil des gens du voyage de TY CARRÉ à Pont-l’Abbé. Arrêté portant habilitation pour contrôler l’accès… Suite
Délibérations du bureau communautaire du 09/06/2022
Le bureau de communauté s’est réuni au Triskell à Pont-l’Abbé le 9 juin 2022 Télécharger le relevé des délibérations Vous souhaitez consulter les annexes ? – Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS situé au 17 Rue Raymonde… Suite
Délibérations du conseil communautaire du 17/05/22
Le conseil de communauté s’est réuni à 18h au centre culturel de Kerandouret à Loctudy Télécharger le relevé des délibérations Télécharger le procès verbal Vous souhaitez consulter les annexes ? – Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS… Suite