Décisions communautaires
Conseil : compte-rendu 28/05/2015
Le conseil de communauté s’est réuni à l’espace Croas Malo de Treffiagat le jeudi 28 mai 2015 18h30. Ordre du jour Contrat de partenariat Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) Projet de commodats dans le périmètre de… Suite
Conseil : compte-rendu 26/03/2015
Le conseil de communauté s’est réuni à l’espace jeunesse et loisirs de Plomeur, le mercredi 18 janvier 2015 à 18h30. Ordre du jour Programme local de l’habitat – Projet d’OPAH Etude pré-opérationnelle de l’OPAH – Groupement de commande Fonds d’intervention… Suite
Conseil : compte-rendu 18/01/2015
Le conseil de communauté s’est réuni à la salle polyvalente de l’Ile-Tudy, le mercredi 18 janvier 2015 à 18h30. Ordre du jour Contrat de territoire Zone d’activités de Pennareun Locaux administratifs Document unique Accord-cadre de fourniture de gazole Débat d’orientations… Suite
Conseil : compte-rendu 11/12/2014
Le conseil de communauté s’est réuni à l’hôtel de ville de Pont-l’Abbé, le jeudi 11 décembre 2014 à 18h30. Ordre du jour Schéma de mutualisation Modification du tableau des emplois Conventions pour les espaces naturels Enlèvement des encombrants Décisions modificatives
Conseil : compte-rendu 20/11/2014
Le conseil de communauté s’est réuni salle Croas Malo de Tréffiagat-Léchiagat, le jeudi 20 novembre 2014 à 18h30. Ordre du jour Projet de conteneurisation sélective Tri, conditionnement et chargement des matériaux issus de la collecte sélective des déchets ménagers Assurance… Suite
Conseil : compte-rendu 02/10/2014
Le conseil de communauté s’est réuni à l’espace jeunesse loisirs de Plomeur, le jeudi 2 octobre 2014 à 18h30. Ordre du jour Approbation du programme local de l’habitat Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Convention… Suite
Conseil : compte-rendu 19/06/2014
Le conseil de communauté s’est réuni salle Cap Caval de Penmarc’h, le jeudi 19 juin 2014 à 18 h. Ordre du jour Rapport annuel 2013 EAU – Accéder au rapport Avis sur le projet de SAGE OUESCO : élection d’un… Suite
Conseil : compte-rendu 07/05/2014
Le conseil de communauté s’est réuni salle croas Malo de Léchiagat, le mercredi 7 mai 2014 à 18 h 30. Ordre du jour Commission communautaires Représentation de la communauté de communes dans les organismes extérieurs Marché public d’exploitation de l’ISDnd… Suite
Conseil : compte-rendu 17/04/2014
Le conseil de communauté s’est réuni l’espace sportif Croas Ver à Combrit, le jeudi 17 avril 2014 à 18 h. Ordre du jour Election du président de la Communauté de communes Fixation du nombre de vice-présidents Election des vice-présidents Composition… Suite
Conseil : compte-rendu 27/02/2014
Le conseil de communauté s’est réuni salle Cap Caval de Penmarc’h, le jeudi 27 février 2014 à 18 h 30. Ordre du jour Avis du conseil de communauté sur le projet arrêté du SCoT d’Ouest Cornouaille ZA du Sequer Nevez,… Suite