Publications
Nouveau numéro du magazine – N°11 juillet 2022

Le 11e numéro du magazine communautaire est disponible depuis le 13 juillet 2022 en ligne. Il fait le tour de l’actualité des différents services de l’intercommunalité avec un focus sur les déchets. Lecture en ligne Lecture en téléchargement https://sesf.megalis.bretagne.bzh/public/8c54bf16c3ae Lecture… Suite
L’essentiel de ce qu’il faut savoir sur l’eau potable en Bretagne…

La brochure “Soif de Santé!”, éditée par l’Agence Régionale de Santé, fait le point sur le cycle de l’eau, la ressource et sa protection et surtout la qualité des eaux distribuées à la population. Vous y trouverez également des informations… Suite
Rapport annuel 2013 sur la gestion de l’eau

L’obligation d’établir un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution d’eau potable résulte de textes complémentaires qui s’imposent au délégataire de service public : la loi du 6 février 1992 portant administration territoriale de… Suite
Rapport annuel 2013 sur la gestion des déchets

La Loi Barnier relative au renforcement de la protection de l’environnement met l’accent sur la transparence et l’information des usagers. Dans cet objectif, la loi précise que chaque Président d’Établissement public de coopération intercommunale (E.P.C.I.), chaque Maire doit présenter “un rapport annuel sur… Suite
Rapport d’activité 2012

Les services de la CCPBS réalisent un rapport d’activité qui établit un bilan de toutes les décisions et actions engagées dans chaque secteur. C’est un document de référence qui donne une vision complète de toutes les actions conduites par… Suite