Délibérations du conseil communautaire du 06/04/2023

Le conseil de communauté s’est réuni à 18h au centre loisir et culture du Guilvinec

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– Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS situé au 17 Rue Raymonde-Folgoas-Guillou à Pont-l’Abbé.
– Les annexes peuvent être envoyées sur demande à contact@ccpbs.fr.

Liste des délibérations

C-2023-04-06-01 Avis pour l’inscription des 11 communes littorales du territoire au prochain décret liste érosion
C-2023-04-06-02 Poste de « chargé(e) de communication éditoriale »
C-2023-04-06-03 Renouvellement du contrat du « Conseiller numérique »
C-2023-04-06-04 Modification du temps de travail d’un agent
C-2023-04-06-05 Mise à jour du tableau des effectifs au 1e mai 2023
C-2023-04-06-06 Possibilité offerte aux retraités de bénéficier du CNAS
C-2023-04-06-07 Produits fiscaux – Vote des taux 2023
C-2023-04-06-08 Vote de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) – Vote du taux 2023
C-2023-04-06-09 Vote du produit attendu 2023 de la taxe GEMAPI
C-2023-04-06-10 Programme d’équipement de la section d’investissement : Autorisations de programme et crédits de paiement (AP CP)
C-2023-04-06-11 Vote du budget primitif 2023 : Budget Principal
C-2023-04-06-12 Vote du budget primitif 2023 : Budget annexe portage de repas
C-2023-04-06-13 Vote du budget primitif 2023 : Budget annexe CLIC
C-2023-04-06-14 Vote du budget primitif 2023 : Budget annexe Eau
C-2023-04-06-15 Vote du budget primitif 2023 : Budget annexe Assainissement DSP
C-2023-04-06-16 Vote du budget primitif 2023 : Budget Régie SPANC
C-2023-04-06-17 Vote du budget primitif 2023 : Budget annexe des Zones d’activités
C-2023-04-06-18 Fixation du prix de vente des lots sur la zone d’activités de BRINGALL
C-2023-04-06-19 Mise à disposition de la Sacristie – Site de Tronoën – Vote de tarif
C-2023-04-06-20 Contribution financière 2023 à la SPL Destination Pays Bigouden Sud
C-2023-04-06-21 Mode de gestion du service public du passeur Loctudy / Île-Tudy
C-2023-04-06-22 Démarche qualité « Eco-responsabilité dans le sport, ma collectivité s’engage » – partenariat avec le Mouvement Olympique et Sportif Territorial de Bretagne
C-2023-04-06-23 Mission spéciale : remboursement des frais d’un agent dans le cadre d’une participation aux « Rencontres Combloranes »