Délibérations du bureau communautaire du 23/03/2023

Le bureau de communauté s’est réuni à 17h30 au siège de la CCPBS à Pont-l’Abbé

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– Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS situé au 17 Rue Raymonde Folgoas-Guillou à Pont-l’Abbé.
– Les annexes peuvent être envoyées sur demande à contact@ccpbs.fr.

Liste des délibérations

B-2023-03-23-01 Dispositif « Osez rénover – dispositif transitoire » – versement de subventions communautaires
B-2023-03-23-02 Vente de terrain à la société LES COPAINS DU BÂTIMENT sur la zone d’activités de Toul Car Bras à Treffiagat
B-2023-03-23-03 Vente de terrain à la société DUPOND COUVERTURE sur la zone d’activités de TI BOUTIC A PLOMEUR
B-2023-03-23-04 Vente de terrain à la société BERCELAY HYACINTHE sur la zone d’activités de PENAREUN à PLOBANNALEC-LESCONIL
B-2023-03-23-05 Vente de terrain à la société LOCTUDY TAXIS sur la zone d’activités de HENT CROAS à LOCTUDY
B-2023-03-23-06 Pass Commerce et Artisanat : SAS DRÉAU – LOCTUDY
B-2023-03-23-07 Pass Commerce et Artisanat : EURL LES FOLIES DE JULIE – PONT-L’ABBÉ
B-2023-03-23-08 Pass Commerce et Artisanat : SAS ENTRE NOUS – LE GUILVINEC
B-2023-03-23-09 Pass Commerce et Artisanat : SARL NOVAEC – LOCTUDY
B-2023-03-23-10 Pass Commerce et Artisanat : SASU AJH COIFFURE – ÎLE TUDY
B-2023-03-23-11 Pass Commerce et Artisanat : EURL DIASCORN – PLOMEUR
B-2023-03-23-12 Pass Commerce et Artisanat : SARL GUYADER – LOCTUDY
B-2023-03-23-13 Pass Commerce et Artisanat : EURL ATELIER KERRAND – LE GUILVINEC
B-2023-03-23-14 Demande de subvention : Festival photos « L’homme et la mer »
B-2023-03-23-15 Mise en place de conventions de servitude de passage de canalisation d’eau potable engageant une indemnisation
B-2023-03-23-16 Petite enfance – Dispositif d’aides, de soutien et de subventions pour l’association « Petite enfance en Pays Bigouden »
B-2023-03-23-17 Petite enfance – Dispositif d’aides, de soutien et de subventions pour l’association HAMAC et TRAMPOLINE
B-2023-03-23-18 Attribution du marché public d’extension du réseau d’eaux usées – route de Treffiagat à Plobannalec-Lesconil