Délibérations du bureau communautaire du 15/09/2022

Le bureau de communauté s’est réuni à 17h au siège de la CCPBS à Pont-l’Abbé

Télécharger le relevé des délibérations

Télécharger le procès verbal

Vous souhaitez consulter les annexes ?
– Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS situé au 17 Rue Raymonde Folgoas-Guillou à Pont-l’Abbé.
– Les annexes peuvent être envoyées sur demande à contact@ccpbs.fr.

Liste des délibérations

B-2022-09-15-01 Présentation aux Maires du Plan Local d’Urbanisme modifié pour tenir compte des avis joints au dossier de révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune du Guilvinec, des observations du public et des conclusions et rapport de la commissaire enquêtrice
B-2022-09-15-02 Création d’une micro-crèche à Combrit-Sainte Marine : budget prévisionnel et demande de subvention
B-2022-09-15-03 Foncier économique : annulation d’attribution de terrain sur la zone d’activités de Ti Boutic
B-2022-09-15-04 Foncier économique : annulation d’attribution de terrain sur la zone d’activités de Penareun
B-2022-09-15-05 Pass Commerce et Artisanat : SARL L’ATELIER
B-2022-09-15-06 Pass Commerce et Artisanat : SARL VERRE CHEZ SOI
B-2022-09-15-07 Pass Commerce et Artisanat : SARL MB STORE
B-2022-09-15-08 Soutien à l’installation agricole : LA FERME DES PTITS PIMOUSSES
B-2022-09-15-09 Attribution du lot « charpente » de la rénovation de la chapelle de Tronoën
B-2022-09-15-10 Rénovation de la chapelle de Tronoën : plan de financement 2022-2023
B-2022-09-15-11 Nautisme en Pays Bigouden : demande de subvention
B-2022-09-15-12 Aides au ravalement de façades : validation des dossiers
B-2022-09-15-13 Dispositif « Osez rénover – dispositif transitoire » – versement de subventions communautaires