Délibérations du bureau communautaire du 05/05/2022

Le bureau de communauté s’est réuni au siège de la Communauté de communes du Pays Bigouden Sud à Pont-l’Abbé le 5 mai 2022

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Vous souhaitez consulter les annexes ?
– Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS situé au 17 Rue Raymonde Folgoas-Guillou à Pont-l’Abbé.
– Les annexes peuvent être envoyées sur demande à contact@ccpbs.fr.

Liste des délibérations

Économie

  • Pass Commerce et Artisanat – L’EPICERIE DE FAMILLE
  • Pass Commerce et Artisanat – SAS BAG OUEST
  • Pass Commerce et Artisanat – EURL JOHAN FLOCH
  • Pass Commerce et Artisanat – EURL FANNIE ALIMENTATION

Finance

  • Aide à l’achat de récupérateurs d’eau de pluie.
  • Marché public de réalisation de deux bâches de stockage d’eau traitée de 4 000 m3.
  • Marché public de réalisation d’une double canalisation de transport d’eau brute à Pont-l’Abbé.
  • Groupement de commandes de fourniture de petits matériels de bureau.
  • Groupement de commandes d’externalisation de la mission de délégué à la protection des données.

Espaces naturels

  • Association « Les Amis de la Baie d’Audierne » : demande de subvention 2022.
  • Contrat Natura 2000 pour la conception et réalisation de panneaux de sensibilisation liés à l’implantation de la servitude de passage piéton sur le littoral – Pouldon Combrit.

Habitat – Logement

  • Aides au ravalement de façades : validation des dossiers.
  • Dispositif « Osez rénover et adapter votre logement » – versement de subventions communautaires.
  • Dispositif « Osez rénover – dispositif transitoire » – versement de subventions communautaires.

Foncier

  • Actualisation de la vente de la parcelle à FERMECO sur la zone d’activités de Ti Boutic.

Solidarités

  • Dispositifs d’aides, de soutien et de subventions pour la compétence insertion par l’activité économique – Subvention 2022 Mission Locale.
  • Dispositifs d’aides, de soutien et de subventions pour la compétence insertion par l’activité économique – Subvention 2022 Mobil’emploi.
  • Dispositifs d’aides, de soutien et de subventions pour la compétence insertion par l’activité économique – Subvention 2022 – Actife.
  • Dispositifs d’aides, de soutien et de subventions pour la compétence insertion par l’activité économique – Foyer de jeunes travailleurs Massé-Trévidy – Subvention 2022.
  • Accès aux droits – Dispositifs d’aides, de soutien et de subventions pour la compétence MSAP – Subvention 2022 – PIMMS Médiation Quimper Cornouaille.
  • Accès aux droits – Dispositifs d’aides, de soutien et de subventions pour la compétence MSAP – Agora Justice – Subvention 2022.
  • Dispositifs d’aides, de soutien et de subventions pour la prévention des violences intrafamiliales – AAVVIF – Subvention 2022.
  • Dispositifs d’aides, de soutien et de subventions pour la prévention des violences intrafamiliales – Contre Vents et Marées – Subvention 2022.

Enfance-Jeunesse

  • Petite Enfance – Dispositifs d’aides, de soutien et de subventions pour la compétence Petite Enfance dans le Pays Bigouden – association petite enfance en Pays Bigouden – Subventions 2022.
  • Petite Enfance – Dispositifs d’aides, de soutien et de subventions pour la compétence Petite Enfance dans le Pays Bigouden – association Hamac et Trampoline – Subvention 2022.
  • Jeunesse – Subvention 2022 à destination de l’ADPEP 29 pour la mise en place du Point Accueil Ecoute Jeunes en Pays Bigouden Sud.