Le conseil de communauté s’est réuni à la salle Cap Caval à Penmarc’h le jeudi 31 mars 2022 à 18h.
Télécharger le relevé des délibérations
Vous souhaitez consulter les annexes ?
– Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS situé au 17 Rue Raymonde Folgoas Guillou à Pont-l’Abbé.
– Les annexes peuvent être envoyées sur demande à contact@ccpbs.fr.
Liste des délibérations
Solidarités
Représentations de la CCPBS à la mission locale du pays de Cornouaille, Mobil’Emploi et Actife.
Urbanisme
- Approbation du projet de révision du plan local d’urbanisme de la commune de Loctudy.
- Mise à jour du périmètre du droit de préemption urbain sur la commune de Loctudy à la suite de l’approbation de la révision du plan local d’urbanisme.
- Délégation partielle du droit de préemption urbain à la commune de Loctudy à la suite de l’approbation de la révision du plan local d’urbanisme.
- Délégation partielle du droit de préemption urbain au Président à la suite de l’approbation de la révision du plan local d’urbanisme de la commune de Loctudy.
Finances
- Produits fiscaux – Vote des taux 2022.
- Vote de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) – Vote du taux 2022.
- Vote du produit attendu 2022 de la Taxe GEMAPI.
- Programme d’équipement de la section d’investissement : autorisations de programme et crédits de paiement (AP CP).
- Vote du budget primitif 2022 – Budget Principal.
- Vote du budget primitif 2022 – Budget annexe Portage de repas.
- Vote du budget primitif 2022 – Budget annexe CLIC.
- Vote du budget primitif 2022 – Budget annexe Eau.
- Vote du budget primitif 2022 – Budget annexe Budget Assainissement DSP.
- Vote du budget primitif 2022 – Budget Régie SPANC.
- Vote du budget primitif 2022 – Budget annexe des Zones d’activités.
Environnement
Élaboration d’un Plan Climat Air Energie Territorial et convention de partenariat avec le SDEF.
Tourisme
Contribution financière 2022 à la SPL Destination Pays Bigouden Sud
Développement économique
Convention de participation au financement de la délégation de service public pour l’exploitation des services aériens réguliers entre Quimper et Paris – Orly sous obligation de service public.
Ressources Humaines
- Centre local d’information et de coordination gérontologique CLIC.
- Tableau des effectifs 1er janvier 2022 et modification du tableau.
- Changement de filière.
Eau
Convention « d’échange d’eau vente en gros » : convention avec la CCPF.
Habitat – Logement
- Programmation des logements locatifs publics 2022.
- Projet d’étude pré-opérationnelle d’OPAH mutualisée à l’échelle des quatre intercommunalités de l’Ouest Cornouaille.