Le conseil de communauté s’est réuni salle multifonctions de Plomeur le mercredi 19 janvier 2022.
Télécharger le relevé des délibérations
Vous souhaitez consulter les annexes ?
– Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS situé au 17 Rue Raymonde Folgoas Guillou à Pont-l’Abbé.
– Les annexes peuvent être envoyées sur demande à contact@ccpbs.fr.
Liste des délibérations
Urbanisme
- Institution du Droit de Préemption Urbain
- Délégation du Droit de Préemption aux Communes du territoire
- Délégation du Droit de Préemption Urbain au Président de la CCPBS et conditions d’exercice du pouvoir de délégation du Président
Espaces naturels
- Voyage d’études GEMAPI à la Communauté de Communes Océan et Marais de Mont
- Animations autour de la labellisation Ramsar Baie d’Audierne : convention de partage de frais avec la Communauté de Communes du Haut Pays Bigouden