Le conseil communautaire s’est réuni le 9 décembre 2021 dans la salle du Triskell de Pont-l’Abbé.
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– Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS situé au 17 Rue Raymonde Folgoas Guillou à Pont-l’Abbé.
– Les annexes peuvent être envoyées sur demande à contact@ccpbs.fr.
Liste des délibérations
Solidarités
- Projection d’un court métrage réalisé au lycée maritime
- Partenariat CCPBS – PIMMS de Quimper pour la mise en œuvre d’un dispositif France Services itinérant en Pays Bigouden Sud
Économie
- Convention de partenariat avec le Conseil Régional de Bretagne sur les politiques de développement économique : prolongation
- Pass Commerce et Artisanat : prolongation du dispositif
Finances
- Mise à jour des autorisations de programme et crédits de paiement – AP/CP
- Budget Principal – Créances irrécouvrables (admissions en non-valeur et en créances éteintes)
- Subvention d’équilibre au Budget annexe SPANC
- Subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe « aménagement de zones d’activités » au titre de l’exercice 2021
- Contribution financière du budget principal au budget annexe « portage des repas » au titre de l’exercice 2021
- Budget Principal – Décision modificative n°2
- Budget annexe « portage des repas » – Décision modificative n°2
- Budget annexe SPANC – Décision modificative n°2
- Modification des délibérations fixant le mode de calcul des amortissements en M14
- Autorisation d’engagement des crédits d’investissement du Budget Principal dans la limite du quart des crédits du budget n-1 avant le vote du budget 2022
Ressources Humaines
- CCPBS / OUESCO convention ressource
- Apprentissage
- Pôle Littoral et Biodiversité – poursuite des missions de l’assistant du pôle Littoral et Biodiversité avec modification des missions pour une période de 12 mois.
- Pôle Aménagement/Planification – création d’un emploi de chargé de mission PLUI
- Pôle communication – création d’un emploi de chargé de mission « éditions papier et numérique »
- Pôle Solidarités – Service Information Jeunesse – prolongation CAE
- Pôle Solidarités – Service Information Jeunesse – prolongation d’un contrat à durée déterminée et création d’un poste d’adjoint d’animation
- Service de portage de repas a domicile – augmentation du temps de travail d’un agent
- Pôle déchets – recrutement de deux agents polyvalents des services techniques, titulaires du permis poids-lourd
- Pôle économie-tourisme – recrutement d’un chargé de mission « Filière nautique »
- Règlement du temps de travail de la CCPBS
Déchets
- Convention d’indemnisation de la commune de Tréméoc pour l’ISDND du Yeun
- Fermeture des déchèteries aux professionnels
- Modification du règlement de collecte des déchets et du règlement intérieur des déchèteries
Eau
- Projet de sécurisation de la ressource en eau : intérêt général du projet
- Convention de vente en gros d’eau potable à la CCHPB
- Modification des statuts du syndicat mixte OUESCO
Assainissement
- Attribution DSP assainissement Loctudy-Treffiagat-Pont-l’Abbé
- Modification du règlement de service de l’assainissement non collectif : nouvelles réglementations et pénalités
- Tarification Assainissement 2022
Foncier
- Acquisition d’un délaissé de voirie dans la Zone d’Activités de Kermaria
- Acquisition d’un emplacement réservé dans la Zone d’Activités de Kermaria
- Cession de terrain au profit de la Communauté de Communes Haut Pays Bigouden
GEMAPI
- PAPI littoral sud-Finistère : avenant de prolongation 2022-2023
- Adhésion à l’observatoire Litto’risques en Finistère