Le conseil de communauté s’est réuni au centre culturel du Triskell à Pont-l’Abbé le mercredi 8 septembre 2021.
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Vous souhaitez consulter les annexes ?
– Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS situé au 17 Rue Raymonde Folgoas Guillou à Pont-l’Abbé.
– Les annexes peuvent être envoyées sur demande à contact@ccpbs.fr.
Liste des délibérations
Urbanisme
- Transfert de compétence PLUih et adoption de la charte de gouvernance
Habitat – Logement
- Conventionnement 2021-2023 entre la CCPBS et l’ADIL du Finistère
- Conventionnement 2021 entre la CCPBS et le Réseau TYNEO
Économie
- Vente de terrain sur la Zone Artisanale Économique de TI BOUTIC
Déchets
- Exonérations de TEOM pour l’année 2022
Ressources Humaines
- Modification de la délibération n°2021-06-10-14 du 10 juin 2021 portant recrutement de deux instructeurs au Pôle Aménagement/Planification
Eau
- Agence de l’eau Loire-Bretagne : Charte sur les réseaux d’assainissement
- Avis sur le nouveau SDAGE LOIRE BRETAGNE
- Convention avec le Bureau de recherches géologiques et minières relative à l’échange et au traitement des données personnelles sur les volumes d’eau potable consommés par les abonnés de la CCPBS
- Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable
Assainissement
- Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
GEMAPI
- Fonds de concours concernant les travaux réalisés en 2020 dans le cadre de la compétence GEMAPI
- Demande de transfert de gestion des enrochements du Teven
Espaces naturels
- Convention de répartition des charges entre la CCPBS et le syndicat mixte OUESCO concernant l’occupation de la maison de la baie d’Audierne à Tréguennec
Quimper Cornouaille Développement
- Nouveaux statuts : représentants supplémentaires auprès de QCD