Le conseil de communauté s’est réuni dans la salle multifonctions à Plomeur le 10 juin 2021.
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– Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS situé au 17 Rue Raymonde Folgoas Guillou à Pont-l’Abbé.
– Les annexes peuvent être envoyées sur demande à contact@ccpbs.fr.
Liste des délibérations
Installation d’un élu communautaire
Commissions communautaires
- Composition des commissions communautaires
- Intitulés des commissions
Suppléances au sein du SIOCA et du SAGE OUESCO
Économie
- Pass Commerce et Artisanat : prolongation des mesures d’ajustement
Tourisme
- Taxe de séjour
Finances
- Budget Portage de repas – Effacement de dette (pour rétablissement personnel sans liquidation judiciaire)
- Modification d’Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Extension-modernisation de la maison de l’enfance Ti Liou et création d’une aire d’accueil des gens du voyage à Pont-l’Abbé
- Plantations à Lezinadou – Correction de la valeur nette comptable du bien mis à disposition de VALCOR
- Budget Principal – Décision modificative n°1
- Budget annexe SPANC – Décision modificative n°1
- Budget annexe Portage des repas – Décision modificative n°1
- Dénomination des budgets assainissement
Ressources Humaines
- Avancements de grade – modification du tableau des effectifs
- Emplois contractuels
- Création d’emplois permanents au Pôle Aménagement/Planification
- Création d’emplois au Pôle Solidarités
- Création d’emploi permanent au Pôle Technique
- Mise en place d’astreinte au service « atelier mécanique »
- Modifications de la direction générale et du Pôle « Ressources »
- Lignes Directrices de Gestion
Déchets
- Rapport annuel déchets 2020
Eau
- Règlement de service
Assainissement
- Avenants aux contrats d’affermage du service public d’assainissement collectif de Loctudy, Pont-l’Abbé et Treffiagat
Habitat – Logement
- Renforcement de la visibilité et de l’efficacité des dispositifs d’amélioration de l’habitat en Pays Bigouden
- Lancement d’une étude pré-opérationnelle pour la mise en place d’une nouvelle OPAH
- Mise en place d’un dispositif transitoire entre les deux dispositifs d’OPAH
- Mutualisation des deux dispositifs d’aides à l’accession de l’habitat de la CCPBS (« Osez Investir ») et de la CCHPB (« Access’Habitat »)
Espaces naturels
- Compétence GEMAPI : validation du niveau de protection du système d’endiguement de Combrit Ile-Tudy
Instances
- Modification de la délibération de délégation
Équipements sportifs
- Remboursement des usagers du parc aquatique Aquasud pour l’année 2020/2021