Délibérations du conseil communautaire du 10/06/2021

Le conseil de communauté s’est réuni dans la salle multifonctions à Plomeur le 10 juin 2021.

Télécharger le relevé des délibérations

Vous souhaitez consulter les annexes ?
– Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS situé au 17 Rue Raymonde Folgoas Guillou à Pont-l’Abbé.
– Les annexes peuvent être envoyées sur demande à contact@ccpbs.fr.

Liste des délibérations

Installation d’un élu communautaire

Commissions communautaires

  1. Composition des commissions communautaires
  2. Intitulés des commissions

Suppléances au sein du SIOCA et du SAGE OUESCO

Économie

  1. Pass Commerce et Artisanat : prolongation des mesures d’ajustement

Tourisme

  1. Taxe de séjour

Finances

  1. Budget Portage de repas – Effacement de dette (pour rétablissement personnel sans liquidation judiciaire)
  2. Modification d’Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Extension-modernisation de la maison de l’enfance Ti Liou et création d’une aire d’accueil des gens du voyage à Pont-l’Abbé
  3. Plantations à Lezinadou – Correction de la valeur nette comptable du bien mis à disposition de VALCOR
  4. Budget Principal – Décision modificative n°1
  5. Budget annexe SPANC – Décision modificative n°1
  6. Budget annexe Portage des repas – Décision modificative n°1
  7. Dénomination des budgets assainissement

Ressources Humaines

  1. Avancements de grade – modification du tableau des effectifs
  2. Emplois contractuels
  3. Création d’emplois permanents au Pôle Aménagement/Planification
  4. Création d’emplois au Pôle Solidarités
  5. Création d’emploi permanent au Pôle Technique
  6. Mise en place d’astreinte au service « atelier mécanique »
  7. Modifications de la direction générale et du Pôle « Ressources »
  8. Lignes Directrices de Gestion

Déchets

  1. Rapport annuel déchets 2020

Eau

  1. Règlement de service

Assainissement

  1. Avenants aux contrats d’affermage du service public d’assainissement collectif de Loctudy, Pont-l’Abbé et Treffiagat

Habitat – Logement

  1. Renforcement de la visibilité et de l’efficacité des dispositifs d’amélioration de l’habitat en Pays Bigouden
  2. Lancement d’une étude pré-opérationnelle pour la mise en place d’une nouvelle OPAH
  3. Mise en place d’un dispositif transitoire entre les deux dispositifs d’OPAH
  4. Mutualisation des deux dispositifs d’aides à l’accession de l’habitat de la CCPBS (« Osez Investir ») et de la CCHPB (« Access’Habitat »)

Espaces naturels

  1. Compétence GEMAPI : validation du niveau de protection du système d’endiguement de Combrit Ile-Tudy

Instances

  1. Modification de la délibération de délégation

Équipements sportifs

  1. Remboursement des usagers du parc aquatique Aquasud pour l’année 2020/2021