Le conseil de communauté s’est réuni dans la salle CAP CAVAL à Penmarc’h le 25 mars 2021.
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– Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS situé au 17 Rue Raymonde Folgoas Guillou à Pont-l’Abbé.
– Les annexes peuvent être envoyées sur demande à contact@ccpbs.fr.
Liste des délibérations
Mobilités
- Compétence d’organisation de la mobilité.
Tourisme
- Contribution 2021 à la SPL Destination Pays Bigouden Sud.
- Mise à disposition de la Chaumière – Site de Tronoën – Vote de tarif.
Économie
- Aide à l’installation des jeunes agriculteurs : évolution du dispositif d’aide.
Finances
- Frais de mission et déplacement des élus.
- Approbation des comptes de gestion 2020 – Budget Principal, Budget annexe Portage de repas, Budget annexe CLIC, Budget annexe Eau, Budget annexe Assainissement DSP, Budget SPANC « Assainissement régie » et Budget annexe Aménagement des Zones d’Activités.
- Approbation des comptes administratifs 2020 – Budget Principal, Budget annexe Portage de repas, Budget annexe CLIC, Budget annexe Eau, Budget annexe Assainissement DSP, Budget SPANC « Assainissement régie », et Budget annexe Aménagement des Zones d’Activités.
- Affectation définitive des résultats 2020.
- Produits fiscaux – Vote des taux 2021.
- Vote de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) – Vote du taux 2021. En savoir plus.
- Vote du produit attendu 2021 de la Taxe GEMAPI.
- Programme d’équipement de la section d’investissement : Autorisations de programme et crédits de paiement (AP CP).
- Vote du budget primitif 2021 – Budget Principal.
- Vote du budget primitif 2021 – Budget annexe Portage de repas.
- Vote du budget primitif 2021 – Budget annexe CLIC.
- Vote du budget primitif 2021 – Budget annexe Eau.
- Vote du budget primitif 2021 – Budget annexe Budget Assainissement DSP.
- Vote du budget primitif 2021 – Budget Régie SPANC.
- Vote du budget primitif 2021 – Budget annexe des Zones d’activités.
Assainissement
- Arrêt et mise à l’enquête publique de la modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune du Guilvinec.
Urbanisme – Habitat – Foncier
- Signature de la convention liée au dispositif « Petites Villes de Demain » avec la commune de Pont-l’Abbé et l’État.
- Avis de la CCPBS sur le projet de « plan de vente » de la SA les Foyers concernant 19 logements locatifs publics sur la commune de Combrit.
- Information sur la démarche liée au transfert de compétence PLUih.