Délibérations du bureau communautaire du 21/01/21

Le bureau de communauté s’est réuni au siège de la Communauté de communes du Pays Bigouden Sud à Pont-l’Abbé le 21 janvier 2021.

Télécharger le relevé des délibérations

Vous souhaitez consulter les annexes ?
– Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS situé au 17 Rue Raymonde Folgoas Guillou à Pont-l’Abbé.
– Les annexes peuvent être envoyées sur demande à contact@ccpbs.fr.

Liste des délibérations

1ère partie. Sujets soumis à délibérations par délégation du Conseil communautaire

Habitat – Logement

  1. Dispositif d’aides au ravalement
  2. Dispositif « Osez embellir vos façades »
  3. Dossier « Osez investir »

Urbanisme

Avis de la CCPBS concernant la révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune du Guilvinec

2ème partie. Sujets d’information, d’échanges, de débats et/ou de positionnement

Contractualisation et autres points

Contrat de relance et de transition écologique (CRTE) / Accords pour les Territoires Solidaires ATS / Petite Ville de Demain / Projet de Territoire CCPBS et autres points.

Patrimoine

Propriété de Dinéou à Tréméoc.

Solidarités

Proposition de réalisation d’un diagnostic culturel partagé à l’échelle du Pays Bigouden, en partenariat avec le Conseil Départemental du Finistère.

Mobilités

  1. Loi LOM : point d’étape s’agissant de l’accompagnement du CEREMA.
  2. Étude de faisabilité de l’aménagement de l’ancien tracé du train Birinik en itinéraire cyclable.

SIG

Modification du nom de domaine du SIG mutualisé.

Pouvoirs de police spéciale

Transfert des pouvoirs de police spéciale au Président de l’EPCI.