Le conseil de communauté s’est réuni dans la salle Cap-Caval de Penmarc’h le 13 février 2020.
Ordre du jour
Développement économique et touristique
- Contribution financière 2020 à la SPL Destination Pays Bigouden Sud
- Conditions d’occupation des locaux par l’office de tourisme sur le BIT de Pont l’Abbé
- Sites et équipements communautaires : demande d’occupation temporaire de la chaumière sur le site de Tronoën
Finances
- Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2019
- Produits fiscaux – Vote des taux 2020
- Vote de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) – Vote du taux 2020
- Vote du produit attendu 2020 de la Taxe GEMAPI
- Programme d’équipement de la section d’investissement : Autorisations de programme et crédits de paiement (AP CP)
- Vote du budget primitif 2020 – Budget Principal
- Vote du budget primitif 2020 – Budget annexe Portage de repas
- Vote du budget primitif 2020 – Budget annexe CLIC
- Vote du budget primitif 2020– Budget annexe Eau
- Vote du budget primitif 2020 – Budget annexe Assainissement DSP
- Vote du budget primitif 2020 – Budget Régie SPANC
- Vote du budget primitif 2020 – Budget annexe des Zones d’activités
Télécharger le budget primitif
- Tableau des attributions de compensation 2020
- Tableau mis à jour des facturations du service ADS aux communes pour 2020
- Attribution de compensation 2020 intégrant la mise à jour GEMAPI, la répartition Petite enfance et la répartition Tourisme
Ressources humaines
- Proposition de renforcement du service Ressources Humaines
Commande publique
- Groupement de commandes relatif à la fourniture de matériels de bureau
- Concession du service public de production et distribution d’eau potable
- Délégation du service public de production et distribution d’eau potable : avenant n°7
- Groupement de commandes d’exploitation des usines de compostage de Lézinadou
Déchets
- Transfert des contrats relatifs au traitement des déchets au profit du syndicat VALCOR
Assainissement
- Convention de rejet des eaux résiduaires du « Camping des Genêts » au réseau d’assainissement de PLOMEUR et à la STEP du Guilvinec
Urbanisme – Sioca
- Modification des statuts du SIOCA
GEMAPI
- Approbation des fonds de concours pour les travaux réalisés en 2019 dans le cadre de la compétence GEMAPI
Enfance-Jeunesse
- Petite Enfance – Convention de mise à disposition de locaux communautaires à destination de l’Association Petite Enfance du Pays Bigouden
- Jeunesse : Dossier de labellisation de la Structure Information Jeunesse du Pays Bigouden- information
Divers
- Règlement Général sur la Protection des Données – Prestation mutualisée auprès du CDG 29 : intégration de la commune de Pont l’Abbé à la convention