Conseil : compte-rendu 23/01/2020

Le conseil de communauté s’est réuni à l’espace sportif Croas Ver de Combrit le 23 janvier 2020.

Ordre du jour

Déchets

  • Adhésion de la CCPBS au syndicat VALCOR au 1er juillet 2020

Ressources humaines

  • Rapport pour l’égalité Femmes Hommes
  • Modification de la délibération C-2019-12-10-25 portant création d’un emploi de technicien informatique

Finances

  • Débat d’orientations budgétaires
    Télécharger le DOB 2020
  • Autorisation d’engagement des crédits d’investissement du Budget Principal dans la limite du quart des crédits du budget n-1 avant le vote du budget 2020
  • Budget assainissement : Mobilisation d’un emprunt

Espaces naturels sensibles

  • Dépôt de la candidature au label Ramsar pour le site baie d’Audierne

Développement économique et touristique – Tourisme

  • Demande de dénomination de commune touristique pour la commune de Plobannalec-Lesconil
  • Versement du solde des liquidités de l’association Office de tourisme du Pays de Pont l’Abbé à la SPL Destination Pays Bigouden Sud

Habitat – Logement

  • Acquisition de la parcelle de l’aire permanente d’accueil des Gens du Voyage du Pays Bigouden

Urbanisme

  • Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du SIADS à la Commune de Treffiagat

Commande publique

  • Convention de groupement de commandes pour le nettoyage des bacs et colonnes

Assainissement

  • Approbation de la modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la Commune de Treffiagat
  • Uniformisation des différents règlements concernant l’assainissement collectif et adoption d’un règlement unique de service public d’assainissement collectif

Syndicat Mégalis Bretagne

  • Nouvelle convention d’accès au bouquet de services numériques pour la période 2020-2024
  • Convention de co-financement des opérations de MED 2ème génération, n° 2019-022-019 avec le Syndicat Mixte Mégalis Bretagne, Projet « Bretagne Très Haut Débit »

Solidarité, Petite Enfance et Jeunesse

  • Petite Enfance – Dispositifs d’aides, de soutien et de subventions pour la compétence Petite Enfance dans le Pays Bigouden

Télécharger le compte-rendu