Le conseil de communauté s’est réuni à la salle Croas Ver de Combrit le 20 juin.
Ordre du jour
- Economie
1. Vente de terrains à l’entreprise Pogo Structures à Combrit
2. Achat de terrains pour la création d’une zone d’activités économiques à Pont-l’Abbé
3. Projet de ZA CCPBS – Vente d’un lot sur un terrain communautaire – Implantation d’un centre de dialyse – urbanisme / économie / solidarité
4. Installation de la fibre optique sur les ZA de Kermaria et du Séquer Névez - Sites et équipements d’intérêt communautaire
1. Proposition d’ajustement – Tarifs du Musée de la Préhistoire à compter de 2019 - Solidarités – Jeunesse – Structure d’Information Jeunesse (SIJ)
1. Modification des statuts – Prise de compétence Structure d’Information Jeunesse
2. Achat d’un local pour l’accueil de la Structure Information Jeunesse - Ressources humaines
1. Structure Information Jeunesse (SIJ) inter-communautaire du Pays Bigouden – Création des postes nécessaires au service
2. Mise à disposition du service Prévention de la CCPBS vers les communes membres - Finances
1. Reprise des résultats d’investissement 2018 Assainissement
2. Budget Assainissement DSP – Décision modificative n° 1
3. Budget Assainissement Régie (SPANC) – Décision modificative n°1
4. Adhésion au dispositif du Service d’encaissement des recettes publiques locales par Internet - Commande publique
1. Groupement de commandes relatif à la gestion d’aires d’accueil des gens du voyage
2. Equipements communautaires : consultation relative à la conduite, exploitation, maintenance et assistance technique pour les installations techniques du parc aquatique communautaire à Pont-l’Abbé
3. Accord-cadre de fourniture de gazole
4. Assainissement : Avenant n°4 au contrat pour l’exploitation par affermage du service d’assainissement de la commune de Plobannalec-Lesconil avec la SAUR - Assainissement
1. Arrêt et Mise à l’enquête publique de la modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Treffiagat
2. Arrêt et Mise à l’enquête publique de la modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune du Guilvinec
3. ISDnd – convention pour la réception des lixiviats en provenance de l’installation de stockage des déchets non dangereux du Teun en Tréméoc sur les 5 Step du territoire communautaire - Déchets
1. Bilan du test C0,5 et proposition de généralisation
2. Rapport annuel déchets 2018 - Urbanisme
1. Avis de la CCPBS sur le projet de révision du PLU de la Commune de Treffiagat
2. Avis de la CCPBS sur le projet de modification n°1 du PLU de la commune de Pont-l’Abbé
3. Avis de la CCPBS sur le projet de modification n°1 du PLU de la commune de Combrit - Espaces Naturels Sensibles
1. Association les Amis de la Baie d’Audierne - Convention avec le SIOCA
1. Convention d’hébergement pour le personnel du SIOCA - SDEF – nomination d’un suppléant