Conseil : compte-rendu 21/03/2019

Le conseil de communauté s’est réuni à la salle Croas Malo de Treffiagat le 21 mars.

Ordre du jour
  • Installation d’un élu communautaire et Composition des commissions communautaires
  • Finances
    1. Affectation de résultat de l’exercice 2018 – Budget Principal
    2. Affectation de résultat de l’exercice 2018 – Budget annexe Portage de repas
    3. Affectation de résultat de l’exercice 2018 – Budget annexe CLIC
    4. Affectation du résultat de l’exercice 2018 – Budget annexe Eau
    5. Affectation du résultat de l’exercice 2018 – Budget Assainissement DSP
    6. Affectation du résultat de l’exercice 2018 – Budget Assainissement Régie
    7. Affectation du résultat de l’exercice 2018 – Budget annexe Zones d’activités
    8. Produits fiscaux – Vote des taux 2019
    9. Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) – Vote du taux 2019
    10. Vote du budget primitif 2019 – Budget Principal
    11. Vote du budget primitif 2019 – Budget annexe Portage de repas
    12. Vote du budget primitif 2019 – Budget annexe CLIC
    13. Vote du budget primitif 2019 – Budget annexe Eau
    14. Vote du budget primitif 2019 – Budget annexe Budget Assainissement DSP
    15. Vote du budget primitif 2019 – Budget Régie SPANC
    16. Vote du budget primitif 2019 – Budget annexe des Zones d’activités
    17. Tableau des attributions de compensation 2019 :

    • Tableau mis à jour des facturations du service ADS aux Communes pour 2018
    • Attribution de compensation 2019 définitives intégrant la mise à jour GEMAPI et la répartition Petite enfance
  • Economie
    1. Convention avec la Chambre Régionale d’Agriculture de Bretagne
    2. Evolution du Pass Commerce et Artisanat
    3. Elaboration d’un projet nautique de territoire
  • Tourisme
    1.Contribution financière de la Communauté de communes du Pays Bigouden Sud à la SPL
    2.Destination Pays Bigouden Sud pour l’exercice 2019
  • Sites et équipements d’intérêt communautaire
    1. Site sous gestion communautaire : Musée de la Préhistoire finistérienne : modification des
    tarifs au 1er avril 2019
    2. Site de Tronoën : conventions d’occupation temporaire
  • Ressources Humaines
    1. Mise à jour du règlement intérieur de la CCPBS
    2. Instauration du Télétravail à compter du 1er avril 2019
    3. Prise en charge partielle du coût de la formation d’un BPJEPS AAN
    4. Adoption du Tableau des effectifs au 1er janvier 2019
    5. Modification du Tableau des effectifs
  • Urbanisme
    1. Avis de la CCPBS concernant la modification n°2 du PLU de Plobannalec-Lesconil
  • Habitat
    1. PLH : Présentation et approbation du Bilan annuel 2018
  • Eau
    1. Validation du principe de convention de rétrocession des réseaux eau potable et eaux usées issus d’un lotissement privé neuf – Présentation de la convention type AEP/EU et des PV associés
    2. Modification de la délibération de délégations du Conseil au Bureau et au Président du 25 février 2016
    3. AFIDESA et assainissement
    4. Proposition d’Instauration de la Participation pour Frais de Branchement (PFB) en assainissement collectif et adoption du tarif
  • GEMAPI
    1. PAPI « Littoral sud Finistère » : Convention de partenariat 2019/2021

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