Conseil : compte-rendu 07/03/2019

Le conseil de communauté s’est réuni à la salle Cap Caval de Penmarc’h le 7 mars.

Ordre du jour
  • Ressources Humaines
    • Rapport pour l’égalité Femmes Hommes
  • Finances
    • Vote des Comptes Administratifs 2018 – Budget Principal, Budget annexe Portage de repas, Budget annexe CLIC, Budget annexe Eau, Budgets annexes assainissement DSP et Régie, Budget annexe des Zones d’Activités
    • Approbation des Comptes de gestion 2018 – Budget Principal, Budget annexe Portage de repas, Budget annexe CLIC, Budget annexe Eau, Budgets annexes Assainissement DSP et Budget annexe des Zones d’Activités
    • Débat d’Orientations Budgétaires
  • Projet structurant intercommunautaire
    • Convention de subventionnement en vue de l’implantation d’un complexe cinématographique à Pont-l’Abbé
  • Economie
    • Vente de terrains à l’entreprise Pogo Structures à Combrit
  • Eau
    • Adhésion à la Charte Départementale pour l’Assainissement Non Collectif
    • Service public de production et distribution d’eau potable : choix du mode de gestion du service public d’eau potable et en fonction lancement de la procédure de consultation
  • Assainissement
    • Avenant n°1 au contrat pour l’exploitation par affermage du service d’assainissement de la commune du Guilvinec, avec la SAUR
    • Avenant n°1 au contrat pour l’exploitation par affermage du service d’assainissement collectif des communes de Combrit et Ile-Tudy, avec la SAUR
    • Avenant n°7 au contrat pour l’exploitation par affermage du service d’assainissement collectif de la commune de Loctudy avec la SAUR
  • Déchets
    • Consultation relative au traitement des refus de tri sélectif et de compostage de la communauté de communes du Pays Bigouden Sud
  • Gemapi
    • Sivalodet : adoption du projet de statuts
  • Habitat
    • Adhésion au Fonds Solidarité pour le Logement : Approbation et autorisation du Président à signer la convention d’adhésion 2018-2019
    • Charte de partenariat ADIL 29 : Approbation et autorisation du Président à signer la Charte de partenariat 2018-2020
    • Appel à candidatures « dynamisme des centres villes et bourgs ruraux » : appui de la CCPBS et autorisation à signer le protocole cadre
  • Solidarités
    • Jeunesse : Gestion de l’enveloppe CAF 29 / On s’lance pour le soutien aux projets de jeunes
    • Petite Enfance : Avenant à la convention de partenariat pour l’accès des enfants de Tréguennec au Multi Accueil Patouille & Compagnie de Plonéour-Lanvern
  • Gens du voyage
    • Aire d’accueil permanente des Gens du Voyage : Approbation et autorisation du Président à signer la Convention de Projet Urbain Partenarial pour la voirie d’accès
  • Convention avec le SIOCA
    • Convention d’hébergement pour le personnel du SIOCA

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