Conseil : compte-rendu 13/12/2018

Le conseil de communauté s’est réuni au Triskell à Pont-l’Abbé le 13 décembre 2018.

Ordre du jour
  • Tourisme
    • Classement de l’Office de tourisme communautaire en catégorie II – Renouvellement
  • Finances
    • Attributions de compensation 2018 définitive
    • Fixation des durées d’amortissement Eau et Assainissement
    • Décision modificative n°3 du Budget Principal (annexe 5)
    • Décision modificative n°1 du Budget annexe Eau
    • Décision modificative n°2 du Budget assainissement Régie
    • Remboursement des frais de personnel du budget assainissement DSP au budget général
    • Remboursement des frais de personnel du budget assainissement Régie au budget général
    • Remboursement des frais de personnel du budget Eau au budget général
    • Contrat d’affermage Eau potable
    • Procès-verbal de mise à disposition d’un bien immeuble dans le cadre du transfert de compétence : adoption du procès-verbal de mise à disposition des équipements permettant d’exercer la compétence « assainissement collectif et non collectif » de la commune de Plobannalec Lesconil
    • Procès-verbal de mise à disposition d’un bien immeuble dans le cadre du transfert de compétence : adoption du procès-verbal de mise à disposition des équipements permettant d’exercer la compétence « assainissement collectif et non collectif » de la commune de Treffiagat
  • Marchés publics
    • Accord-cadre de fourniture de gazole
    • Accords-cadres : Marché AEP-EU 2019-2024
    • Service public d’assainissement collectif de la commune de Penmarc’h : approbation du choix du Délégataire et autorisation donnée au Président de signer le contrat de délégation de service public
    • Avenants aux contrats de DSP Assainissement
    • Avenant n°6 au contrat de Délégation de Service Public avec la SAUR
    • Fourniture d’un véhicule de collecte des ordures ménagères
  • Eau potable
    • Schéma de distribution d’eau potable
  • Assainissement
    • SPANC : adoption du règlement de service du SPANC de la CCPBS et fixation de la fréquence du contrôle de bon fonctionnement des installations
    • Adoption des tarifs du service « Assainissement » – Part communautaire
  • Déchets
    • Recyclerie : reconduction de la convention de partenariat, de la convention de mise à disposition du local et fixation des tarifs de location pour 2019
  • Solidarités
    • CLIC du Pays Bigouden – Convention de coopération triennale 2019-2021
    • Groupement de Coopération Médico-Social – Construction d’une unité centrale de production de repas en Pays Bigouden
  • VIGIPOL

Télécharger le compte-rendu

Télécharger les annexes