Le conseil de communauté s’est réuni au Triskell à Pont-l’Abbé le 13 décembre 2018.
Ordre du jour
- Tourisme
- Classement de l’Office de tourisme communautaire en catégorie II – Renouvellement
- Finances
- Attributions de compensation 2018 définitive
- Fixation des durées d’amortissement Eau et Assainissement
- Décision modificative n°3 du Budget Principal (annexe 5)
- Décision modificative n°1 du Budget annexe Eau
- Décision modificative n°2 du Budget assainissement Régie
- Remboursement des frais de personnel du budget assainissement DSP au budget général
- Remboursement des frais de personnel du budget assainissement Régie au budget général
- Remboursement des frais de personnel du budget Eau au budget général
- Contrat d’affermage Eau potable
- Procès-verbal de mise à disposition d’un bien immeuble dans le cadre du transfert de compétence : adoption du procès-verbal de mise à disposition des équipements permettant d’exercer la compétence « assainissement collectif et non collectif » de la commune de Plobannalec Lesconil
- Procès-verbal de mise à disposition d’un bien immeuble dans le cadre du transfert de compétence : adoption du procès-verbal de mise à disposition des équipements permettant d’exercer la compétence « assainissement collectif et non collectif » de la commune de Treffiagat
- Marchés publics
- Accord-cadre de fourniture de gazole
- Accords-cadres : Marché AEP-EU 2019-2024
- Service public d’assainissement collectif de la commune de Penmarc’h : approbation du choix du Délégataire et autorisation donnée au Président de signer le contrat de délégation de service public
- Avenants aux contrats de DSP Assainissement
- Avenant n°6 au contrat de Délégation de Service Public avec la SAUR
- Fourniture d’un véhicule de collecte des ordures ménagères
- Eau potable
- Schéma de distribution d’eau potable
- Assainissement
- SPANC : adoption du règlement de service du SPANC de la CCPBS et fixation de la fréquence du contrôle de bon fonctionnement des installations
- Adoption des tarifs du service « Assainissement » – Part communautaire
- Déchets
- Recyclerie : reconduction de la convention de partenariat, de la convention de mise à disposition du local et fixation des tarifs de location pour 2019
- Solidarités
- CLIC du Pays Bigouden – Convention de coopération triennale 2019-2021
- Groupement de Coopération Médico-Social – Construction d’une unité centrale de production de repas en Pays Bigouden
- VIGIPOL