Le conseil de communauté s’est réuni à la salle polyvalente de l’Île-Tudy le 13 novembre.
Ordre du jour
- Installation d’une élue communautaire
- Compositions des commissions communautaires
- Adhésion de la CCPBS au SIVALODET
- Economie
- Définition de l’Intérêt communautaire en matière de politique locale du commerce et de soutien aux activités commerciales
- Finances
- Décision Modificative n° 2 Budget Principal
- Décision Modificative Assainissement DSP – Décision modificative n°2
- Décision Modificative Assainissement Régie – Décision modificative n°1
- Budget Principal – Admissions en non-valeur de créances éteintes
- Finances – Eau
- Actualisation du prix de vente de l’eau à la Communauté de communes du Pays Fouesnantais pour l’année 2019
- Actualisation du prix de vente de l’eau à la CCHPB pour l’année 2019
- Tarifs de l’eau Part Communautaire pour l’année 2019
- Ressources Humaines
- Prolongation de l’emploi de chargé de mission « vulnérabilité de l’habitat »
- Création d’un poste de conducteur de travaux « Eau et Assainissement »
- Création d’un poste d’électricien plombier
- Signature d’un contrat PEC (Parcours Emplois Compétences)
- Centre Aquatique Communautaire
- Modification du POSS : formalité administrative de mise à jour
- Marchés publics : administration générale
- Marché public d’assurance des risques statutaires
- Convention de participation au financement du risque prévoyance
- Déchets
- Adoption des tarifs de Redevance Spéciale pour 2019
- Marché public de tri, conditionnement et chargement des matériaux issus de la collecte sélective des déchets ménagers de la CCPBS
- Troc Textile
- SIG
- Convention de cofinancement de la 3e campagne de mise à jour des données orthophotographiques