Le conseil de communauté s’est réuni dans la salle polyvalente de Saint-Jean Trolimon le 28 juin 2018.
Ordre du jour
- Economie
- Projet de développement d’Haliotika : Subvention à Haliotika – Cité de la Pêche pour son projet de développement 2019-2020
- Tourisme
- Demande par la commune de COMBRIT SAINTE MARINE de la dénomination de « commune touristique »
- Tarifs de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2019
- Sites et équipements d’intérêt communautaire
- Site communautaire de Tronoën : convention d’occupation temporaire de la chaumière et fixation du montant de l’occupation
- Site sous gestion communautaire : tarifs du Musée de la Préhistoire 2018
- Très Haut Débit
- Installation d’un réseau Très Haut Débit en fibre optique par Megalis Bretagne dans la zone d’activités du Séquer Nevez à Pont-L’Abbé
- Finances
- Budget Supplémentaire « Assainissement » DSP
- Budget Supplémentaire « Assainissement Régie »
- Proposition de DM 1 du Budget Principal
- Proposition de modification de la délibération de délégation du Conseil au Bureau
- Règlement Général sur la Protection des Données. Prestation mutualisée au près du CDG 29 : adoption d’une clé de refacturation aux communes membres
- Procès-verbal de mise à disposition d’un bien immeuble dans le cadre du transfert de compétence : adoption du procès-verbal de mise à disposition de l’Office de Tourisme de l’Ile Tudy
- Procès-verbal de mise à disposition d’un bien immeuble dans le cadre du transfert de compétence : adoption du procès-verbal de mise à disposition de l’Office de Tourisme de Plobannalec-Lesconil
- Procès-verbal de mise à disposition d’un bien immeuble dans le cadre du transfert de compétence : adoption du procès-verbal de mise à disposition des équipements permettant d’exercer la compétence « assainissement collectif et non collectif » du SIVOM Combrit-Ile Tudy
- Equipements communautaires
- Centre aquatique – Tarifs d’AQUASUD
- Ressources Humaines
- Bilan social – RASSCT (rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail)
- Médiation préalable obligatoire
- Organisation des élections professionnelles le 6 décembre 2018
- Assainissement
- Approbation du zonage d’assainissement de Combrit
- Approbation du zonage d’assainissement de Loctudy
- Convention de raccordement des eaux résiduaires des établissements Furic Solutions au réseau d’assainissement et à la STEP de PENMARC’H
- Eau
- Acquisition d’une parcelle en vue de la construction d’une bâche de stockage d’eau traitée
- Motion du comité de bassin Loire-Bretagne pour le maintien de la capacité d’intervention de l’Agence de l’Eau
- Avenant N° 4 au contrat de Délégation de Service Public avec la SAUR concernant la mise en place d’une médiation sociale
- Déchets
- Rapport d’activités Déchets 2017
- Mise en place d’une « Recyclerie » sur le territoire communautaire : projet porté par l’association « La petite boite »
- Habitat
- Groupement de commandes relatif à la création d’une aide d’accueil des gens du voyage : Projet intercommunautaire
- Urbanisme
- Avenant n° 1 à la convention entre la CCPBS et la Commune du GUILVINEC relative à la mise à disposition du SIADS du Pays Bigouden pour l’instruction des ADS
- Divers
- Contrat de Territoire : avenant n°5
- Examen de la proposition de conventionnement avec le Syndicat Vigipol
- Information à destinations des communes concernées pour leur population – Diagnostic de vulnérabilité de l’habitat face au risque de submersion marine de mai à novembre 2018