Conseil : compte-rendu 20/02/2018

Le conseil de communauté s’est réuni salle Croas Malo le 20 février 2018 à 18h30.

Ordre du jour
  • Ressources humaines
    • Rapport pour l’égalité Femmes Hommes
    • Création d’un emploi de chargé de mission « vulnérabilité de l’habitat »
  • Finances
    • Débat d’Orientations Budgétaires
    • Avenant d’harmonisation du régime de TVA dans le cadre du transfert de la compétence Assainissement : budget « Assainissement »
    • Procès-verbal de mise à disposition d’un bien immeuble dans le cadre du transfert de compétence : adoption du procès-verbal de mise à disposition de l’Office de Tourisme de Penmarc’h
    • Procès-verbal de mise à disposition d’un bien immeuble dans le cadre du transfert de compétence : adoption du procès-verbal de mise à disposition de l’Office de Tourisme de Combrit
  • Economie
    • Mise en place du pass commerces et artisanat
    • Vente d’une bande de terrain à l’entreprise VOLANT Thomas à proximité de la zone d’activités de Toul Car Bras à Treffiagat
  • Solidarités 
    • Vente d’une bande de terrain à l’entreprise VOLANT Thomas à proximité de la zone d’activités de Toul Car Bras à Treffiagat
  • Marché publics
    • Marché public de fourniture et acheminement d’électricité
  • Assainissement
    • Adoption des Tarifs 2018 assainissement
    • Proposition de modification des statuts communautaires
  • GEMAPI
    • SIVALODET : périmètre d’intervention sur le territoire communautaire
  • Divers
    • Contrat de partenariat Europe/Région Bretagne/Pays de Cornouaille 2014-2020. « Convention pour le soutien régional aux priorités de développement » pour la période 2017-2020
    • Proposition de motion en faveur de la ligne LGV objectifs 3 heures