Le conseil de communauté s’est réuni à la salle Cap Caval de Penmarc’h le 7 décembre 2017 à 18h30.
Ordre du jour
- Conseil et bureau communautaire
- Remplacement d’un conseiller communautaire démissionnaire au sein de son Conseil municipal
- Election d’un 10e Vice-Président
- Projet structurant intercommunautaire
- Le cinéma à Pont l’Abbé
- Tourisme
- Entrée de la CCPBS dans le capital social de la SEM HALIOTIKA
- Proposition de modification des conditions de versement de la contribution financière annuelle de la CCPBS à l’Office de Tourisme lntercommunautaire
- Finances
- Fonds de concours de la CCPBS à la ville de Pont-l’Abbé « stade Bigouden »
- Fonds de concours de la ville de Pont-l ‘Abbé à la CCPBS « stade Bigouden »
- Fonds de concours de la CCPBS à la ville de Pont-l’Abbé pour la gare routière du groupe scolaire Saint Gabriel
- Durée d’amortissement des subventions d’équipements et fonds concours
- Décision modificative n° 3 du budget principal
- Décision modificative n° 1 du budget annexe Eau
- Demande d’immatriculation auprès de la DGFIP pour les futurs budgets assainissement: création des budgets annexes
- Transfert de l’emprunt de la commune du Guilvinec dans le cadre du transfert de la compétence « Promotion du Tourisme dont création d’offices de Tourisme » à la Communauté de communes du Pays Bigouden Sud
- Procès-verbal de mise à disposition d’un bien immeuble dans le cadre du transfert de compétence
- Ressources Humaines
- Tableau d’avancement de grades
- Modification du tableau des emplois dans le cadre de départs en retraite
- Modification du tableau des emplois dans le cadre du transfert de la compétence assainissement
- Modification du tableau des emplois dans le cadre de la création du service ADS commun CCPBS/CCHPB
- Economie
- Avis sur avenant portuaire du port de Loctudy – Île-Tudy
- Service mutualisé du droit des sols
- Autorisation à donner au Président pour signer les conventions avec chaque Commune du Pays Bigouden bénéficiant de la mise à disposition du Service d’instruction des Autorisations du Droit des Sols (SIADS) porté juridiquement par la CCPBS
- Solidarités
- Facturation au service CLIC du coût d’occupation des locaux et des photocopies
- Convention d’occupation des bureaux du CLIC avec l’UDAF 29
- Très Haut Débit
- Engagement sur la délimitation et la volumétrie de la Phase 2 du projet Bretagne Très Haut Débit sur le territoire de la CCPBS