Conseil : compte-rendu 07/12/2017

Le conseil de communauté s’est réuni à la salle Cap Caval de Penmarc’h le 7 décembre 2017 à 18h30.

Ordre du jour
  • Conseil et bureau communautaire
    • Remplacement d’un conseiller communautaire démissionnaire au sein de son Conseil municipal
    • Election d’un 10e Vice-Président
  • Projet structurant intercommunautaire
    • Le cinéma à Pont l’Abbé
  • Tourisme
    • Entrée de la CCPBS dans le capital social de la SEM HALIOTIKA
    • Proposition de modification des conditions de versement de la contribution financière annuelle de la CCPBS à l’Office de Tourisme lntercommunautaire
  • Finances
    • Fonds de concours de la CCPBS à la ville de Pont-l’Abbé « stade Bigouden »
    • Fonds de concours de la ville de Pont-l ‘Abbé à la CCPBS « stade Bigouden »
    • Fonds de concours de la CCPBS à la ville de Pont-l’Abbé pour la gare routière du groupe scolaire Saint Gabriel
    • Durée d’amortissement des subventions d’équipements et fonds concours
    • Décision modificative n° 3 du budget principal
    • Décision modificative n° 1 du budget annexe Eau
    • Demande d’immatriculation auprès de la DGFIP pour les futurs budgets assainissement: création des budgets annexes
    • Transfert de l’emprunt de la commune du Guilvinec dans le cadre du transfert de la compétence « Promotion du Tourisme dont création d’offices de Tourisme » à la Communauté de communes du Pays Bigouden Sud
    • Procès-verbal de mise à disposition d’un bien immeuble dans le cadre du transfert de compétence
  • Ressources Humaines
    • Tableau d’avancement de grades
    • Modification du tableau des emplois dans le cadre de départs en retraite
    • Modification du tableau des emplois dans le cadre du transfert de la compétence assainissement
    • Modification du tableau des emplois dans le cadre de la création du service ADS commun CCPBS/CCHPB
  • Economie
    • Avis sur avenant portuaire du port de Loctudy – Île-Tudy
  • Service mutualisé du droit des sols
    • Autorisation à donner au Président pour signer les conventions avec chaque Commune du Pays Bigouden bénéficiant de la mise à disposition du Service d’instruction des Autorisations du Droit des Sols (SIADS) porté juridiquement par la CCPBS
  • Solidarités
    • Facturation au service CLIC du coût d’occupation des locaux et des photocopies
    • Convention d’occupation des bureaux du CLIC avec l’UDAF 29
  • Très Haut Débit
    • Engagement sur la délimitation et la volumétrie de la Phase 2 du projet Bretagne Très Haut Débit sur le territoire de la CCPBS