Conseil : compte-rendu 01/02/2018

Le conseil de communauté s’est réuni Centre culturel Kerandouret de Loctudy le 1er février 2018 à 18h30.

Ordre du jour
  • Economie
    • Convention de partenariat avec le Conseil régional de Bretagne sur les politiques de développement économique
    • Modification des statuts du Syndicat mixte des ports de pêche-plaisance de Cornouaille
    • Fixation des prix de vente des parcelles ZL 364 et ZL 351 sur la ZA de Tl BOUTIC à
      Plomeur
  • Finances
    • Budgets primitifs » Assainissement » et « Régie d’assainissement » 2018 Statuts de la Régie Assainissement : Représentation et Direction
    • Avenants d’harmonisation du régime de TVA dans le cadre du transfert de la compétence Assainissement : budget « Assainissement »
    • Autorisation d’engagement des crédits d’investissement dans la limite du quart des crédits du budget n-1 avant le vote du budget 2018
    • Transfert de l’emprunt de la commune du Guilvinec dans le cadre du transfert de la compétence « Promotion du Tourisme dont création d’offices de Tourisme » à la Communauté de communes du Pays Bigouden Sud : convention
    • Procès-verbal de mise à disposition d’un bien immeuble dans le cadre du transfert de compétence : adoption du procès-verbal de mise à disposition de l’Office de Tourisme du Guilvinec
  • GEMAPI
    • Modifications des statuts de la CCPBS : intégration de la GEMAPI Délibération de transfert de compétences au syndicat OUESCO Modification des statuts du syndicat OUESCO
  • Réseaux
    • Modifications des statuts du SDEF
  • Déchets
    • Marché public de transport des produits de déchèteries
    • Adoption des tarifs de la Redevance Spéciale
    • Adoption des tarifs des dépôts des professionnels en déchèteries et des tarifs d’enlèvements de dépôts sauvages
  • Habitat-Logement
    • Approbation du protocole cadre suite à l’Appel à candidatures « dynamisme des centres villes et bourgs ruraux » au profit de la commune de St Jean Trolimon
    • Avis sur le projet de modification n°2 du PLU de Tréméoc
  • Solidarités – Petite Enfance
    • Approbation des conventions trimestrielles d’objectifs et de financement avec l’association petite enfance du Pays Bigouden pour la créché Ti liou et le RAM
    • Approbation de la convention trimestrielle d’objectifs et de financement avec l’association Hamacs et trampolines
  • QCD
    • Déploiement d’un Wifi territorial cornouaillais

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