Le conseil de communauté s’est réuni au sein de l’espace sportif de Croas Ver à Combrit le 19 octobre 2017 à 18h30.
Ordre du jour
- Représentation au Sioca
- Marchés publics
- Groupement de commandes relatif à la fourniture de petits matériels de Bureau
- Economie
- Travaux sur la Zone d’Activités Hent Croas – Convention avec le SDEF
- Solidarité – Finances
- Contributions de la CCPBS et du CIAS HPB au Budget annexe du CLIC pour l’année 2017
- Eau – Finances
- Actualisation du prix de vente de l’eau à la Commune de Bénodet pour l’année 2018
- Actualisation du prix de vente de l’eau à la Commune de Plonéour Lanvern pour l’année 2018
- Fixation du prix de l’eau “part communautaire” 2018
- Contribution du Budget Annexe de “l’Eau” au Budget Principal
- Finances
- Attribution de compensation 2017 définitive : Rapport de la CLECT du 25 septembre 2017 relatif à l’évaluation des charges transférées relatives à la prise de compétence “Petite Enfance” et “Tourisme”
- Assainissement
- Transfert de compétence “assainissement”
- Convention relative aux limites d’intervention des Communes et de la Communauté de Communes en matière d’eau pluviales urbaines
- Réseaux – Eau
- Autorisation de passage en terrain privé de canalisation d’eau potable
- Habitat
- Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat du Pays Bigouden : Approbation du premier avenant à la Convention
- Urbanisme
- Avis de la CCPBS sur le projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de l’Ile-Tudy