Le conseil de communauté s’est réuni dans la salle polyvalente de l’Île-Tudy le 21 septembre 2017 à 18h30.
Ordre du jour
- SMADS Service Mutualisé d’Autorisations du Droit des Sols
- Convention de partenariat entre la CCPBS et la CCHPB en matière d’instruction des autorisations du droit des sols
- Avenant n° 1 à la convention entre la CCPBS et la Commune de TREFFIAGAT relative à la mise à disposition du SMADS pour l’instruction des ADS
- Avenant n° 3 à la convention entre la CCPBS et la Commune de LOCTUDY relative à la mise à disposition du SMADS pour l’instruction des ADS
- Economie
- Conseil de Développement – Approbation du principe d’adhésion au Conseil de Développement du Pays de Cornouaille et proposition de nouveaux membres
- Tourisme
- Taxe de Séjour – Tarifs à compter du 1er janvier 2018 et périodes de déclaration et de versement
- Finances
- Décision Modificative n°2 Budget Principal
- Marchés publics
- Marché public de fourniture et acheminement de gaz naturel
- Ressources humaines
- Service ADS – création de postes
- Siège – Changement de filière – modification du tableau des emplois
- Organisation des services communautaires – Créations de postes
- Service Réseaux Eau Potable – Création de poste
- Solidarités
- Contrat Enfance Jeunesse 2014/2017
- Déchets
- Modification des statuts du SYMEED29
- Exonérations de TEOM pour l’année 2018
- Eau
- Remboursements de travaux aux communes membres dans le cadre de conventions
- Autorisation de passage en terrain privé de canalisation d’eau potable
- SLGRI – Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondation – Convention de partenariat
- Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondation – Volet littoral du TRI de « Quimper – Littoral Finistère Sud » – Convention de partenariat 2017
- Très Haut Débit
- Convention de cofinancement n° 2016-041-041 Projet « Bretagne Très Haut Débit »