Le conseil de communauté s’est réuni dans la salle Croas Malo de Treffiagat le 18 mai 2017 à 18h30.
Ordre du jour
- Installation d’un conseiller communautaire
- Composition des commissions
- Représentation de la CCPBS
- Création et adhésion au Syndicat Mixte chargé de la gestion des ports de pêche et de la plaisance de Cornouaille
- Rachat de parcelles communales – ZA de Ti Boutic
- Rachat de parcelles communales – ZA de Prat Gouzien
- Acquisition de parcelles près de la ZA de Kerbenoen à Combrit
- Bande d’accès à un terrain sur la ZA de Kerbenoen : fixation du prix de vente au m²
- Instauration du RIFSEEP avec groupes de Fonctions (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)
- Prime de responsabilité des DGS 20.000/40.000 habitants
- Indemnité de fonction des élus : revalorisation de l’indice brut terminal
- Modification du tableau des effectifs
- Syndicat Mixte du SAGE OUESCO modification des statuts du syndicat
- RAPPORT ANNUEL DECHETS
- Avis de la CCPBS sur le projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Saint-Jean-Trolimon