Le conseil de communauté s’est réuni à la salle de la Providence de Tréffiagat le jeudi 23 juin 2016 à 18h30.
Ordre du jour
- Installation d’un conseiller communautair
- Composition des commissions
- Représentation de la CCPBS
- Rapport Annuel EAU
- Schéma de développement touristique
- Modification du tableau des emplois
- Budget principal – DM1
- Création du budget annexe du Sequer Nevez 2
- Budget annexe du Sequer Nevez 1 – Décision modificative
- Budget annexe du Sequer Nevez 2 – Budget primitif
- ZA de Penareun – détermination du prix de vente
- Etude de mutualisation sur le traitement des déchets – constitution d’un groupement de commande
- Délégation au Bureau pour les candidatures des marchés passés en procédure négociée avec mise en concurrence préalable
- Délégation au Président pour les candidatures dans les procédures d’appel d’offres
- Délégation générale temporaire au Président pour les procédures d’appel d’offres
- Conventions de natation scolaire
- Règlement de formation