Conseil : compte-rendu 26/03/2015

Le conseil de communauté s’est réuni à l’espace jeunesse et loisirs de Plomeur, le mercredi 18 janvier 2015 à 18h30.

Ordre du jour
  • Programme local de l’habitat – Projet d’OPAH
  • Etude pré-opérationnelle de l’OPAH – Groupement de commande
  • Fonds d’intervention foncière et immobilière – réglementation d’attribution
  • Zone d’activités de Poriguénor
  • Marché du traitement des refus de tri sélectif et de compostage
  • Schéma de mutualisation
  • Comptes administratifs 2014
  • Affectation des résultats
  • Modification du tableau des effectifs
  • Vote des taux de fiscalité
  • Budgets primitifs 2015
  • Budgets annexes des zones d’activités
  • Budget annexe de l’eau
  • Budget annexe de l’électrification
  • Budget annexe du portage des repas
  • Budget annexe du Clic
  • Contribution du budget annexe de l’eau au budget général
  • Prix du repas du service de portage de repas
  • Modification de la nomenclature comptable du budget du portage de repas en M4