Conseil : compte-rendu 04/07/2017

Le conseil de communauté s’est réuni dans la salle polyvalente de Saint-Jean Trolimon le 4 juillet 2017 à 18h30. Ordre du jour Programme européen « volet territorial du FEAMP » : mise en place d’une Commission Mer et Littoral (CML)… Suite

Conseil : compte-rendu 18/05/2017

Le conseil de communauté s’est réuni dans la salle Croas Malo de Treffiagat le 18 mai 2017 à 18h30. Ordre du jour Installation d’un conseiller communautaire Composition des commissions Représentation de la CCPBS Création et adhésion au Syndicat Mixte chargé… Suite

Conseil : compte-rendu 16/03/2017

Le conseil de communauté s’est réuni à l’espace jeunesse loisirs de Plomeur le 16 mars 2017 à 18h30. Ordre du jour Vote des comptes administratifs 2016 Approbation des comptes de gestion 2016 Produits fiscaux – vote des taux 2017 Taxe… Suite

Conseil : compte-rendu 15/12/2016

Le conseil de communauté s’est réuni au Triskell de Pont-l’Abbé le 15 décembre 2016 à 18h30. Ordre du jour Présentation de l’étude TMO Transfert de la compétence « Petite enfance » SPL : présentation du budget de fonctionnement et validation Groupement de commande… Suite

Conseil : compte-rendu 17/11/2016

Le conseil de communauté s’est réuni à l’espace sportif Croas Ver de Combrit le jeudi 17 septembre 2016 à 18h30. Ordre du jour Evolution des statuts communautaires et mise en conformité avec la loi NOTRe : ajustements demandés par la préfecture Contrat… Suite

Conseil : compte-rendu 22/09/2016

Le conseil de communauté s’est réuni au centre culturel de Loctudy le jeudi 22 septembre 2016 à 18h30. Ordre du jour Evolution des statuts communautaires Rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées ZA de Ti boutic – rachat de parcelles… Suite

Conseil : compte-rendu 23/06/2016

Le conseil de communauté s’est réuni à la salle de la Providence de Tréffiagat le jeudi 23 juin 2016 à 18h30. Ordre du jour Installation d’un conseiller communautair Composition des commissions Représentation de la CCPBS Rapport Annuel EAU Schéma de développement touristique… Suite

Conseil : compte-rendu 28/04/2016

Le conseil de communauté s’est réuni à la salle polyvalente de l’Île-Tudy le jeudi 28 avril 2016 à 18h30. Ordre du jour Rapport annuel Déchets Marché d’exploitation de l’usine de Lézinadou OPAH – désignation de la CAO Abattoir de PONT CROIX

Conseil : compte-rendu 24/03/2016

Le conseil de communauté s’est réuni à l’espace sportif de Croas Ver le jeudi 24 mars 2016 à 18h30. Ordre du jour Comptes administratifs 2015 Affectation des résultats Modification du tableau des effectifs Vote des taux de fiscalité locale Budgets primitifs 2016 Contribution du budget… Suite