Délibérations du bureau communautaire du 06/07/2023

Le bureau de communauté s’est réuni à 17h30 au siège de la CCPBS à Pont-l’Abbé

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– Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS situé au 17, rue Raymonde-Folgoas-Guillou à Pont-l’Abbé.
– Les annexes peuvent être envoyées sur demande à contact@ccpbs.fr.

Liste des délibérations

B-2023-07-06-01Fonds d’intervention foncière et immobilière (FIFI) – Attribution d’aides aux acquisitions foncières et immobilières – opération de Kervilon à Penmarc’h
B-2023-07-06-02Attribution d’aides à la création de logements locatifs publics, à Pont-l’Abbé, Prat Kerlot
B-2023-07-06-03 Dispositif « Osez rénover – dispositif transitoire » – versement de subventions communautaires
B-2023-07-06-04 Projet de micro-crèche à Combrit – Délégation de la maîtrise d’ouvrage à Aiguillon Construction
B-2023-07-06-05 Attribution des parcelles de Prat Gouzien à Techsealab
B-2023-07-06-06Modification de la délibération vente lot 12b Hent Croas relative à la désignation du rédacteur de l’acte de vente
B-2023-07-06-07Flèche Bigoudène – Sportbreizh 2023
B-2023-07-06-08Nageurs bigoudens – Projet eau libre et balades bigoudènes
B-2023-07-06-09ZA de TOUL CAR BRAS à Treffiagat : non-attribution d’un lot
B-2023-07-06-10 Vente de terrain à la société ARDESIA sur la zone d’activités de TOUL CAR BRAS à Treffiagat
B-2023-07-06-11 Vente de terrain à la société NOVAEC sur la zone d’activités de HENT CROAS à Loctudy
B-2023-07-06-12Pass Commerce et Artisanat : SARL LE POISSON D’AVRIL – LE GUILVINEC
B-2023-07-06-13 Pass Commerce et Artisanat : EI ROSA – PONT-L’ABBÉ
B-2023-07-06-14 Pass Commerce et Artisanat : SARL MIL ET A BEAUTE – PLOMEUR
B-2023-07-06-15 Pass Commerce et Artisanat : SAS MIAM RESTAURATION – ILE TUDY
B-2023-07-06-16Dispositif d’aides à l’achat des récupérateurs d’eau de pluie : versement des aides
B-2023-07-06-17 Groupement de commandes relatif à la gestion d’aires d’accueil des gens du voyage
B-2023-07-06-18 Marché public d’exploitation de l’unité de compostage de Lézinadou – système de détection et d’extinction d’incendie – exonération de pénalités de retard