Conseil : compte-rendu 18/05/2017

Le conseil de communauté s’est réuni dans la salle Croas Malo de Treffiagat le 18 mai 2017 à 18h30.

Ordre du jour
  • Installation d’un conseiller communautaire
  • Composition des commissions
  • Représentation de la CCPBS
  • Création et adhésion au Syndicat Mixte chargé de la gestion des ports de pêche et de la plaisance de Cornouaille
  • Rachat de parcelles communales – ZA de Ti Boutic
  • Rachat de parcelles communales – ZA de Prat Gouzien
  • Acquisition de parcelles près de la ZA de Kerbenoen à Combrit
  • Bande d’accès à un terrain sur la ZA de Kerbenoen : fixation du prix de vente au m²
  • Instauration du RIFSEEP avec groupes de Fonctions (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)
  • Prime de responsabilité des DGS 20.000/40.000 habitants
  • Indemnité de fonction des élus : revalorisation de l’indice brut terminal
  • Modification du tableau des effectifs
  • Syndicat Mixte du SAGE OUESCO modification des statuts du syndicat
  • RAPPORT ANNUEL DECHETS
  • Avis de la CCPBS sur le projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Saint-Jean-Trolimon