conseil communautaire
Conseil : compte-rendu 21/09/2017
Le conseil de communauté s’est réuni dans la salle polyvalente de l’Île-Tudy le 21 septembre 2017 à 18h30. Ordre du jour SMADS Service Mutualisé d’Autorisations du Droit des Sols Convention de partenariat entre la CCPBS et la CCHPB en matière… Suite
Conseil : compte-rendu 04/07/2017
Le conseil de communauté s’est réuni dans la salle polyvalente de Saint-Jean Trolimon le 4 juillet 2017 à 18h30. Ordre du jour Programme européen « volet territorial du FEAMP » : mise en place d’une Commission Mer et Littoral (CML)… Suite
Conseil : compte-rendu 18/05/2017
Le conseil de communauté s’est réuni dans la salle Croas Malo de Treffiagat le 18 mai 2017 à 18h30. Ordre du jour Installation d’un conseiller communautaire Composition des commissions Représentation de la CCPBS Création et adhésion au Syndicat Mixte chargé… Suite
Conseil : compte-rendu 16/03/2017
Le conseil de communauté s’est réuni à l’espace jeunesse loisirs de Plomeur le 16 mars 2017 à 18h30. Ordre du jour Vote des comptes administratifs 2016 Approbation des comptes de gestion 2016 Produits fiscaux – vote des taux 2017 Taxe… Suite
Conseil : compte-rendu 15/12/2016
Le conseil de communauté s’est réuni au Triskell de Pont-l’Abbé le 15 décembre 2016 à 18h30. Ordre du jour Présentation de l’étude TMO Transfert de la compétence “Petite enfance” SPL : présentation du budget de fonctionnement et validation Groupement de commande… Suite
Conseil : compte-rendu 17/11/2016
Le conseil de communauté s’est réuni à l’espace sportif Croas Ver de Combrit le jeudi 17 septembre 2016 à 18h30. Ordre du jour Evolution des statuts communautaires et mise en conformité avec la loi NOTRe : ajustements demandés par la préfecture Contrat… Suite
Conseil : compte-rendu 28/04/2016
Le conseil de communauté s’est réuni à la salle polyvalente de l’Île-Tudy le jeudi 28 avril 2016 à 18h30. Ordre du jour Rapport annuel Déchets Marché d’exploitation de l’usine de Lézinadou OPAH – désignation de la CAO Abattoir de PONT CROIX
Conseil : compte-rendu 24/03/2016
Le conseil de communauté s’est réuni à l’espace sportif de Croas Ver le jeudi 24 mars 2016 à 18h30. Ordre du jour Comptes administratifs 2015 Affectation des résultats Modification du tableau des effectifs Vote des taux de fiscalité locale Budgets primitifs 2016 Contribution du budget… Suite
Conseil : compte-rendu 25/06/2015
Le conseil de communauté s’est réuni à la salle Croas Ver de Combrit le jeudi 25 juin 2015 18h30. Ordre du jour Rapport Annuel sur l’eau Dispositif d’aide à l’accession dans l’ancien avec travaux “Osez investir dans un logement à rénover” Contribution au FSL… Suite
Conseil : compte-rendu 28/05/2015
Le conseil de communauté s’est réuni à l’espace Croas Malo de Treffiagat le jeudi 28 mai 2015 18h30. Ordre du jour Contrat de partenariat Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) Projet de commodats dans le périmètre de… Suite