conseil communautaire
Arrêtés pris durant la période de confinement
Arrêté règlement l’accès des particuliers aux déchèteries du Pays Bigouden Sud Dispositif d’aides Pass Commerce et Artisanat : La Malva Dispositif d’aides Pass Commerce et Artisanat : Jardins Bigoudens Dispositif d’aides Pass Commerce et Artisanat : SARL Petit Dispositif d’aides… Suite
Conseil : compte-rendu 13/02/2020
Le conseil de communauté s’est réuni dans la salle Cap-Caval de Penmarc’h le 13 février 2020. Ordre du jour Développement économique et touristique Contribution financière 2020 à la SPL Destination Pays Bigouden Sud Conditions d’occupation des locaux par l’office de… Suite
Conseil : compte-rendu 23/01/2020
Le conseil de communauté s’est réuni à l’espace sportif Croas Ver de Combrit le 23 janvier 2020. Ordre du jour Déchets Adhésion de la CCPBS au syndicat VALCOR au 1er juillet 2020 Ressources humaines Rapport pour l’égalité Femmes Hommes Modification… Suite
Conseil : compte-rendu 10/12/2019
Le conseil de communauté s’est réuni au centre culturel Le Triskell de Pont-l’Abbé le 10 décembre 2019. Ordre du jour Déchets Adoption des tarifs de Redevance Spéciale pour 2020 Finances Mission spéciale : remboursement des frais de déplacement des élus : Salon… Suite
Conseil : compte-rendu 15/10/2019
Le conseil de communauté s’est réuni à la salle polyvalente de l’Île-Tudy le 15 octobre 2019. Ordre du jour Economie Zone d’Activités du SEQUER NEVEZ : Signature d’une convention d’occupation précaire pour l’entretien de deux parcelles Sites et équipements d’intérêt communautaire… Suite
Conseil : compte-rendu 19/09/2019
Le conseil de communauté s’est réuni à la salle polyvalente de Saint-Jean Trolimon le 19 septembre 2019. Ordre du jour Chambre Régionale des Comptes – Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes de la CCPBS sur les exercices 2014… Suite
Conseil : compte-rendu 20/06/2019
Le conseil de communauté s’est réuni à la salle Croas Ver de Combrit le 20 juin. Ordre du jour Economie 1. Vente de terrains à l’entreprise Pogo Structures à Combrit 2. Achat de terrains pour la création d’une zone d’activités… Suite
Conseil : compte-rendu 21/03/2019
Le conseil de communauté s’est réuni à la salle Croas Malo de Treffiagat le 21 mars. Ordre du jour Installation d’un élu communautaire et Composition des commissions communautaires Finances 1. Affectation de résultat de l’exercice 2018 – Budget Principal 2…. Suite
Conseil : compte-rendu 07/03/2019
Le conseil de communauté s’est réuni à la salle Cap Caval de Penmarc’h le 7 mars. Ordre du jour Ressources Humaines Rapport pour l’égalité Femmes Hommes Finances Vote des Comptes Administratifs 2018 – Budget Principal, Budget annexe Portage de repas,… Suite
Conseil : compte-rendu 13/12/2018
Le conseil de communauté s’est réuni au Triskell à Pont-l’Abbé le 13 décembre 2018. Ordre du jour Tourisme Classement de l’Office de tourisme communautaire en catégorie II – Renouvellement Finances Attributions de compensation 2018 définitive Fixation des durées d’amortissement Eau… Suite