Décisions communautaires
Conseil : compte-rendu 28/01/2016
Le conseil de communauté s’est réuni à l’espace loisirs de Plomeur le jeudi 28 janvier 2016 à 18h30. Ordre du jour Rapport annuel sur l’égalité hommes – femmes Débat d’orientations budgétaires Droit des sols – avenants Protection de la ressource – commodat Règlement… Suite
Conseil : compte-rendu 16/12/2015
Le conseil de communauté s’est réuni dans la salle Croas Malo de Tréffiagat le mercredi 16 décembre 2015 à 18h30. Ordre du jour Recomposition du conseille communautaire Avenant au contrat de territoire Projet de restructuration de la criée de Lesconil Vente d’un… Suite
Conseil : compte-rendu 05/11/2015
Le conseil de communauté s’est réuni dans la mairie de Pont-l’Abbé le jeudi 5 novembre 2015 18h30. Ordre du jour Installation d’un nouveau conseiller communautaire Composition des commissions Nomination de délégués au SDEF Nomination d’un délégué à l’AOCD Avis sur le schéma départemental… Suite
Conseil : compte-rendu 24/09/2015
Le conseil de communauté s’est réuni dans la salle polyvalente de l’Île-Tudy le jeudi 24 septembre 2015 18h30. Ordre du jour Installation de deux nouveaux conseillers communautaires Choix du nombre de vice-présidents Election à la vice-présidence Indemnités de fonction Composition des commissions Représentation… Suite
Conseil : compte-rendu 25/06/2015
Le conseil de communauté s’est réuni à la salle Croas Ver de Combrit le jeudi 25 juin 2015 18h30. Ordre du jour Rapport Annuel sur l’eau Dispositif d’aide à l’accession dans l’ancien avec travaux “Osez investir dans un logement à rénover” Contribution au FSL… Suite
Conseil : compte-rendu 28/05/2015
Le conseil de communauté s’est réuni à l’espace Croas Malo de Treffiagat le jeudi 28 mai 2015 18h30. Ordre du jour Contrat de partenariat Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) Projet de commodats dans le périmètre de… Suite
Conseil : compte-rendu 26/03/2015
Le conseil de communauté s’est réuni à l’espace jeunesse et loisirs de Plomeur, le mercredi 18 janvier 2015 à 18h30. Ordre du jour Programme local de l’habitat – Projet d’OPAH Etude pré-opérationnelle de l’OPAH – Groupement de commande Fonds d’intervention… Suite
Conseil : compte-rendu 18/01/2015
Le conseil de communauté s’est réuni à la salle polyvalente de l’Ile-Tudy, le mercredi 18 janvier 2015 à 18h30. Ordre du jour Contrat de territoire Zone d’activités de Pennareun Locaux administratifs Document unique Accord-cadre de fourniture de gazole Débat d’orientations… Suite
Conseil : compte-rendu 11/12/2014
Le conseil de communauté s’est réuni à l’hôtel de ville de Pont-l’Abbé, le jeudi 11 décembre 2014 à 18h30. Ordre du jour Schéma de mutualisation Modification du tableau des emplois Conventions pour les espaces naturels Enlèvement des encombrants Décisions modificatives
Conseil : compte-rendu 20/11/2014
Le conseil de communauté s’est réuni salle Croas Malo de Tréffiagat-Léchiagat, le jeudi 20 novembre 2014 à 18h30. Ordre du jour Projet de conteneurisation sélective Tri, conditionnement et chargement des matériaux issus de la collecte sélective des déchets ménagers Assurance… Suite