Calendrier des bureaux et conseils
Le prochain conseil communautaire se tiendra le mercredi 2 avril à 18 h au siège de la CCPBS.
Ordre du jour :
Administration générale
1. Représentations
Finances
1. Approbation des comptes financiers uniques 2024 – budget principal, budget annexe déchets, budget annexe portage de repas, budget annexe eau, budget annexe assainissement collectif, budget annexe SPANC, budget annexe aménagement des zones d’activités
2. Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe du Clic – instruction comptable M22 hors champ CFU
3. Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe du Clic
4. Affectation définitive des résultats 2024
4.1 Affectation des résultats 2024 – budget principal
4.2 Affectation des résultats 2024 – budget annexe déchets
4.3 Affectation des résultats 2024 – budget annexe portage de repas
4.4 Affectation des résultats 2024 – budget annexe du Clic
4.5 Affectation des résultats 2024 – budget annexe eau
4.6 Affectation des résultats 2024 – budget annexe assainissement collectif
4.7 Affectation des résultats 2024 – budget SPANC
4.8 Affectation des résultats 2024 – budget annexe aménagement des zones d’activités
5. Produits fiscaux : vote des taux 2025
6. Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : vote du taux 2025
7. Taxe Gemapi : vote du produit attendu 2025
8. Programme d’équipement de la section d’investissement : autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
9. Subventions et contributions versées en section de fonctionnement : autorisations d’engagement et crédits de paiement (AE/CP)
10. Vote du budget primitif 2025 – budget principal
11. Vote du budget primitif 2025 – budget annexe déchets
12. Vote du budget primitif 2025 – budget annexe portage de repas
13. Vote du budget primitif 2025 – budget annexe du Clic
14. Vote du budget primitif 2025 – budget annexe eau
15. Vote du budget primitif 2025 – budget annexe assainissement collectif
16. Vote du budget primitif 2025 – budget annexe SPANC
17. Vote du budget primitif 2025 – budget annexe aménagement des zones d’activités
Ressources humaines
1. Convention de prestations de services au profit du syndicat OUESCO
2. Service équipements sportifs
Économie
1. Syndicat mixte des ports de pêche-plaisance de Cornouaille : contribution complémentaire et convention financière 2025-2027
2. Convention de refacturation forum de la création/transmission du 29 novembre 2024
Tourisme
1. Diagnostic énergétique des bureaux d’informations touristiques par le SDEF
2. Désaffection des locaux abritant le bureau d’informations touristiques de l’Île-Tudy
Planification
1. Modification simplifiée n° 1 du PLU de Combrit : approbation de la modification simplifiée
Foncier
1. Détermination du prix de vente d’un lot dans la zone d’activités de Penareun à Plobannalec-Lesconil
2. Acquisition à l’amiable d’une maison d’habitation, sise 1 chemin des Dunes, dans le quartier de LEHAN à Treffiagat
Mobilités
1. Modification n° 2 du règlement d’aide à l’achat
2. Syndicat mixte Bretagne mobilités : nomination des représentants
Solidarités
1. Choix du mode de gestion de la micro-crèche de Combrit
Déchets
1. Location du hangar de la zone d’activités de Quélarn à l’association « La p’tite boîte »
Conventionnement – Syndicat OUESCO
1. Convention de partage de frais liés aux travaux à la maison de la baie d’Audierne
2. Convention de partage de frais liés aux charges de structure
Le prochain bureau communautaire se tiendra à 17 h 30 le mercredi 30 avril à Combrit (Salle Ti ar Soñjoù)
Ordre du jour :
sujets soumis à délibérations par délégation du conseil communautaire
Habitat – Logement
1. Attribution d’aides à la création de logements locatifs publics
2. Dispositif transitoire « Osez rénover »
Finances
1. Aide aux récupérateurs d’eau de pluie
Économie
1. Attribution de terrain en zone d’activités communautaires
2. Pass commerce et artisanat
Mobilités
1. Aide à l’achat de vélos
Solidarités
1. Accès aux droits – dispositifs d’aides, de soutien et de subventions pour la compétence MSAP dans le Pays bigouden sud
2. Insertion – dispositifs d’aides, de soutien et de subventions pour la compétence insertion par l’activité économique dans le Pays bigouden
3. Prévention – dispositifs d’aides, de soutien et de subventions pour la prévention des violences intra familiales
4. Prévention – demande de subvention du CIDFF29 (centre d’information sur le droit des femmes et des familles)
Enfance – Jeunesse
1. Petite enfance – dispositifs d’aides, de soutien et de subventions pour la compétence petite enfance dans le Pays bigouden
2. Jeunesse – subvention 2024 à destination de l’ADPEP 29 pour la mise en place du point accueil écoute jeunes en Pays bigouden sud