Calendrier des bureaux et conseils

Agenda

Le prochain conseil communautaire se tiendra à 17 h 30 le jeudi 2 octobre au siège de la CCPBS

Ordre du jour :

Administration générale

  1. Intégration d’un conseiller communautaire
  2. Modification de la composition des commissions et des représentations au sein du SDEF

Statuts

  1. Proposition de modifications statutaires concernant la petite enfance et la GEMAPI

Finances

  1. Créances irrécouvrables : admissions en non-valeurs et créances éteintes :
    1. Budget principal – admissions en non-valeur
    2. Budget annexe eau potable – admission en non-valeur
    3. Budget annexe SPANC – admissions en non-valeur
    4. Budget principal – créance éteinte
    5. Budget annexe déchets – créances éteintes
  2. Budget principal : décision modificative n° 1
  3. Contribution à l’office de tourisme communautaire : actualisation de l’autorisation d’engagement et crédits de paiement

Tourisme

  1. Demande de subvention – Haliotika
  2. Prorogation du contrat de développement touristique région / destination Quimper Cornouaille – avenant 2026

Économie

  1. Projet d’aménagement lié à la plaisance sur les communes de Treffiagat-Léchiagat et du Guilvinec

Habitat – Logement

  1. Adoption de la charte de qualité des opérations d’habitat en Pays bigouden et validation des nouvelles modalités de mise en œuvre du fonds d’intervention foncier et immobilier (FIFI)

Foncier

  1. Prolongation de la durée de l’actuelle convention cadre d’action foncière avec l’Établissement Public Foncier de Bretagne

Mobilités

  1. Modification de la composition du comité des partenaires de la mobilité

SDEF

  1. Fonds de concours au SDEF – extension basse tension dans la ZA de Penarun

Déchets

  1. Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour l’année 2026

Eau et assainissement

  1. Gestion des réseaux dans les nouveaux lotissements
  2. Rapport annuel 2024 – eau potable
  3. Rapport annuel 2024 – assainissement

Équipements sportifs

  1. Stade bigouden Philippe MÉHU : mise en place d’une grille tarifaire

Sujets transversaux

  1. Projet maison France services – maison de l’économie (MFS/ME) : avant-projet définitif