Calendrier des bureaux et conseils

Agenda

Le prochain conseil communautaire se tiendra à 18 h le jeudi 12 février au siège de la CCPBS

Ordre du jour

Ordre du jour :

Finances

  1. Taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport de longue distance (TEITLD). Dotation de reversement entre l’EPCI et ses communes membres
  2. Produits fiscaux : vote des taux 2026
  3. Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : vote du taux 2026
  4. Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : vote du taux 2026
  5. Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : vote du taux 2026
  6. Vote du budget primitif 2026 – budget principal
  7. Vote du budget primitif 2026 – budget annexe déchets
  8. Vote du budget primitif 2026 – budget annexe portage de repas
  9. Vote du budget primitif 2026 – budget annexe du Clic
  10. Vote du budget primitif 2026 – budget annexe eau
  11. Vote du budget primitif 2026 – budget annexe assainissement collectif
  12. Vote du budget primitif 2026 – budget annexe SPANC
  13. Reprise anticipée des résultats 2025 – budget annexe aménagement des zones d’activités
  14. Vote du budget primitif 2026 – budget annexe aménagement des zones d’activités

Ressources humaines

  1. Modification de la délibération C-2025-07-03-15 du 03/07/25 pour permettre le recours à un contractuel – poste de responsable du service eau et assainissement
  2. Modification de la délibération C-2025-07-03-14 du 03/07/25 pour permettre le recours à un contractuel – poste d’électricien / technicien d’exploitation chauffage et ventilation

Foncier

  1. Acquisition parcelle YO-154 à Plonéour-Lanvern dans le périmètre de captage

Planification

  1. Acquisition parcelle YO-154 à Plonéour-Lanvern dans le périmètre de captage
  2. Approbation du Plan climat-air-énergie territorial (PCAET)
  3. PLU de Pont-l’Abbé : approbation de la modification de droit commun n° 2

Économie

  1. Approbation de l’inventaire des zones d’activités économiques de la communauté de communes
  2. Expérimentation de partage de données France Travail – mise à disposition d’outils numériques communs pour l’accompagnement des entreprises en matière de recrutement
  3. Convention de refacturation « quinzaine de la création/reprise de décembre 2025

Tourisme – Foncier

  1. Prise à bail – locaux 12 A rue Charles-Le-Bastard Pont-l’Abbé – Déménagement du back office de l’office du tourisme

Contractualisations

  1. Avenant à la convention de partenariat « Bien vivre partout en Bretagne » avec la région