Calendrier des bureaux et conseils

Le prochain bureau communautaire se tiendra à 18 h 00 le jeudi 13 novembre au siège de la CCPBS

Ordre du jour

Habitat – Logement
1.Dispositif d’aides à la création de logements locatifs publics
2.Dispositif Osez investir 
3.Dispositif Osez rénover – dispositif transitoire
4.Dispositif d’aides pour la lutte contre les assainissements non conformes de la CCPBS
 (PTFR 2025-2029)

Finances
1.Emprunt sur le budget principal
2.Emprunt sur le budget assainissement collectif
3.Emprunt pour les bâches de stockage en eau traitée – budget annexe eau potable
4.Aide aux récupérateurs d’eau de pluie 

Économie
1.Pass commerce et artisanat 
2.Soutien à l’installation en agriculture 
3.Aides aux projets collaboratifs labelisés par les pôles de compétitivité pour la période 
2024 -2027
4.PVD portuaire : étude sur le site portuaire de Saint-Guénolé par les étudiants de géo-architecture

Tourisme
1.Demande de report de subvention – Réveillon à Kerazan 

Mobilités
1.Aide à l’achat de vélo

Enfance Jeunesse
1.Petite enfance – demande de subvention exceptionnelle APEPB Ti-Liou pour l’installation de voiles d’ombrage 

Eau
1.Animation et travaux bocagers sur le périmètre de protection du Moulin neuf : convention de transfert de maîtrise d’ouvrage
2.Réhabilitation des deux châteaux d’eau de Bringall

Espaces naturels
1.Projet de plantations en bord de rivière de Pont-l’Abbé : plan de financement et demande de subvention 

Informatique – protection des données
1.Règlement Général sur la Protection des Données – prestation mutualisée auprès du CDG 29 : convention de groupement de commandes et proposition de clé de refacturation aux communes membres