Calendrier des bureaux et conseils

Agenda

Le prochain conseil communautaire se tiendra à 18 h 00 le jeudi 4 décembre au siège de la CCPBS

Ordre du jour

Finances

  1. Révision libre des attributions de compensation (AC) pour l’année 2025
    1.1 Investissements portuaires : participation communale. Procédure de révision « libre » des attributions de compensation AC – Tableau des attributions de compensation 2025 colonne « Investissements portuaires »
    1.2 AC Tourisme part fonctionnement et investissement pour l’année 2025. Procédure de révision « libre » – Tableau des attributions de compensation 2025 « colonne AC Tourisme »
    1.3 Service public de la petite enfance SPPE : Procédure de révision « libre » des attributions de compensation AC – Tableau des attributions de compensation 2025 « colonne SPPE »
  2. Budget principal : virement de crédits opéré en section d’investissement – information
  3. Budget principal : décision modificative n° 2
  4. Budget annexe déchets : décision modificative n° 2
  5. Budget annexe SPANC : décision modificative n° 1
  6. Subvention d’équilibre au budget annexe portage de repas
  7. Autorisation d’engagement des crédits d’investissement du budget principal, du budget annexe de l’eau, du budget annexe assainissement collectif et du budget annexe déchets dans la limite du quart des crédits du budget n-1 avant le vote du budget 2026

Ressources Humaines

  1. Convention de prestations de services au profit du syndicat OUESCO
  2. Direction territoire vivant et attractif : service tourisme /nautisme
  3. Direction technique : service déchets
  4. Rapport social unique (RSU) 2024
  5. Bons d’achat à destination des agents

Planification / ADS

  1. Transformation des bureaux et autres bâtiments en logements – délégation au bureau communautaire

Foncier

  1. Acquisition à l’amiable d’une maison d’habitation sise 18 rue de la Mer, dans le quartier de LEHAN à Treffiagat

Économie

  1. Évolution de la tarification au sein de l’atelier de Ti Boutic

SDEF

  1. Fonds de concours au SDEF – Géoréférencement classe A des réseaux d’éclairage public dans les zones d’activités
  2. Projet « Plan du corps de rue simplifié » (PCRS) : nouvelle convention 2026-2030 et clé de refacturation aux communes

Mobilités

  1. Dérogation au fonds de concours vélo et modification de la délibération cadre du programme territoire cyclable

Eau – Assainissement

  1. Mise en oeuvre de la 5G : avenants aux contrats de concession assainissement des communes de Combrit-Ile-Tudy, Penmarc’h, Le Guilvinec-Plomeur, Loctudy-Pont-l’Abbé-Treffiagat
  2. Adoption des tarifs 2026 de l’eau et de l’assainissement

Tourisme

  1. Demande de subvention – Haliotika