Calendrier des bureaux et conseils

Agenda

Le prochain conseil communautaire se tiendra jeudi 24 septembre à 18 h au siège de la CCPBS

Ordre du jour – Sujets soumis à délibérations par délégation du conseil communautaire :

Administration générale

  1. Adoption du règlement intérieur des assemblées de la CCPBS
  2. Guide de sensibilisation aux risques d’atteinte à la probité concernant les cadeaux et invitations
  3. Modification de la composition des commissions communautaires : commission  N°1
  4. Pacte de gouvernance

Finances

  1. Budget annexe déchets : virement de crédits opéré en section de fonctionnement – information
  2. Budget annexe déchets : décision modificative n° 1
  3. Budget annexe zones d’activités : clôture de l’opération ZA de Prat Gouzien 1 et ouverture de l’opération ZA de Prat Gouzien 2

Ressources humaines

  1. Réorganisation des services et modification du tableau des effectifs
  2. Équipements sportifs : modification du tableau des effectif
  3. Création d’un poste de conservateur de la réserve naturelle régionale
  4. Création d’un poste de chargé de mission « réduction vulnérabilité habitat submersion »
  5. Création d’un poste de « chargé de communication généraliste »
  6. Création d’un poste de conseiller de prévention
  7. Création d’un poste de responsable expertise RH, affaires statutaires et appui au développement des projets RH
  8. Instauration d’astreintes ponctuelles pour le service bâtiment

Planification

  1. Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Pont-l’Abbé : bilan de la mise à disposition et approbation de la procédure

Foncier

  1. Cession d’une partie de la parcelle ZA-102 située à Prat Meur à Tréméoc

Mobilités

  1. Modification de la composition du comité des partenaires

Économie

  1. Présentation du rapport 2025 de la SEM SemBreizh
  2. Fixation du prix de vente des lots sur la zone d’activités de Prat Gouzien II

Tourisme

  1. Convention de refacturation concernant la prestation pour créer une structure touristique unique – Destination Pays bigouden
  2. Demande d’expérimentation sur la modulation du volume horaire obligatoire des BIT des communes « stations classées de tourisme »

Enfance Jeunesse

  1. Jeunesse – renouvellement du label info jeunes 2026-2031

Environnement

  1. Avis environnemental (AEnv) – confortement épis et digue de Léchiagat – saisine des conseils municipaux, des collectivités territoriales et leurs groupements

Déchets

  1. Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour l’année 2027

Eau

  1. Rapport annuel eau potable – 2025

Assainissement

  1. Rapport annuel assainissement – 2025

SDEF

  1. Fonds de concours au SDEF
  2. Zone d’activités de Prat Gouzien 2 : attribution d’un mandat au SDEF pour la réalisation des travaux d’extension du réseau télécom