Conseil communautaire

Le 13 décembre à 18h30 11 Rue Principale, 29980 Île-Tudy, France

Photo du Conseil communautaire

Le conseil communautaire se réunira jeudi 13 décembre à 18h30 au Triskell

Ordre du jour

Pôle Métropolitain Quimper Cornouaille

– Adhésion

– Adoption des statuts

 

Tourisme

Classement de l’Office de tourisme communautaire en catégorie II – Renouvellement

 

Finances

– Attributions de compensation 2018 définitive

– Fixation des durées d’amortissement Eau et Assainissement

– Décision modificative n°3 du Budget Principal

– Décision modificative n°1 du Budget annexe Eau

– Décision modificative n°2 du Budget assainissement Régie

– Remboursement des frais de personnel du budget assainissement DSP au budget général

– Remboursement des frais de personnel du budget assainissement Régie au budget général

– Remboursement des frais de personnel du budget Eau au budget général

– Contrat d’affermage Eau potable – Avenant n°5

– Procès-verbal de mise à disposition d’un bien immeuble dans le cadre du transfert de compétence : adoption du procès-verbal de mise à disposition des équipements permettant d’exercer la compétence « assainissement collectif et non collectif » de la commune de Plobannalec Lesconil

– Procès-verbal de mise à disposition d’un bien immeuble dans le cadre du transfert de compétence : adoption du procès-verbal de mise à disposition des équipements permettant d’exercer la compétence « assainissement collectif et non collectif » de la commune de Treffiagat

 

Marchés publics

– Accord-cadre de fourniture de gazole

– Accords-cadres : Marché AEP-EU 2019-2024

– Service public d’assainissement collectif de la commune de Penmarc’h : approbation du choix du Délégataire et autorisation donnée au Président de signer le contrat de délégation de service public

– Avenants aux contrats de DSP Assainissement

– Avenant n°6 au contrat de Délégation de Service Public avec la SAUR

– Fourniture d’un véhicule de collecte des ordures ménagères

 

Eau potable

Schéma de distribution d’eau potable

 

Assainissement

SPANC : adoption du règlement de service du SPANC de la CCPBS et fixation de la fréquence du contrôle de bon fonctionnement des installations

Adoption des tarifs du service « Assainissement » – Part communautaire

 

Déchets

Recyclerie : reconduction de la convention de partenariat, de la convention de mise à disposition du local et fixation des tarifs de location pour 2019

 

Solidarités

CLIC du Pays Bigouden : convention de coopération triennale 2019-2021

Groupement de Coopération Médico-Social – Construction d’une unité centrale de production de repas en Pays Bigouden

 

VIGIPOL

Désignation des référents infra POLMAR pour la CCPBS