Conseil communautaire

Le à 18h30 2 B Rue du Stade, 29120 Combrit, France

Bureau communautaire

Le conseil communautaire se réunira jeudi 25 mars à 18h à la salle Cap Caval de Penmarc’h

Ordre du jour

Mobilités

  1. Compétence d’organisation de la mobilité

 

Tourisme

  1. Contribution 2021 à la SPL Destination Pays Bigouden Sud
  2. Mise à disposition de la Chaumière – Site de Tronoën – Vote de tarif

 

Economie

  1. Aide à l’installation des jeunes agriculteurs : évolution du dispositif d’aide

 

Finances

  1. Frais de mission et déplacement des élus
  2. Approbation des comptes de gestion 2020 – Budget Principal, Budget annexe Portage de repas, Budget annexe CLIC, Budget annexe Eau, Budget annexe Assainissement DSP, Budget SPANC « Assainissement régie » et Budget annexe Aménagement des Zones d’Activités
  3. Approbation des comptes administratifs 2020 – Budget Principal, Budget annexe Portage de repas, Budget annexe CLIC, Budget annexe Eau, Budget annexe Assainissement DSP, Budget SPANC « Assainissement régie », et Budget annexe Aménagement des Zones d’Activités
  4. Affectation définitive des résultats 2020
  5. Produits fiscaux – Vote des taux 2021
  6. Vote de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) – Vote du taux 2021
  7. Vote du produit attendu 2021 de la Taxe GEMAPI
  8. Programme d’équipement de la section d’investissement : Autorisations de programme et crédits de paiement (AP CP)
  9. Vote du budget primitif 2021 – Budget Principal
  10. Vote du budget primitif 2021 – Budget annexe Portage de repas
  11. Vote du budget primitif 2021 – Budget annexe CLIC
  12. Vote du budget primitif 2021 – Budget annexe Eau
  13. Vote du budget primitif 2021 – Budget annexe Budget Assainissement DSP
  14. Vote du budget primitif 2021 – Budget Régie SPANC
  15. Vote du budget primitif 2021 – Budget annexe des Zones d’activités

 

Assainissement

  1. Arrêt et mise à l’enquête publique de la modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune du Guilvinec

 

Urbanisme – Habitat – Foncier

  1. Signature de la convention liée au dispositif « Petites Villes de Demain » avec la commune de Pont-l’Abbé et l’État
  2. Avis de la CCPBS sur le projet de « plan de vente » de la SA les Foyers concernant 19 logements locatifs publics sur la commune de Combrit
  3. Information sur la démarche liée au transfert de compétence PLUih