Délibérations du bureau communautaire du 26/01/2023

Le bureau de communauté s’est réuni à 17h30 au siège de la CCPBS à Pont-l’Abbé

Télécharger le relevé de déliberations
Télécharger le procès verbal

Vous souhaitez consulter les annexes ?
– Les annexes sont disponibles à l’accueil de la CCPBS situé au 17 Rue Raymonde Folgoas-Guillou à Pont-l’Abbé.
– Les annexes peuvent être envoyées sur demande à contact@ccpbs.fr.

Liste des délibérations

B-2023-01-26-01 Junior Pro La Torche – attribution d’une subvention
B-2023-01-26-02 Adhésion AJE 29 (Association Jeunesse et Entreprises du Finistère)
B-2023-01-26-03 Aides au ravalement de façades : validation des dossiers
B-2023-01-26-04 Dispositif « Osez rénover et adapter votre logement » – versement de subventions communautaires
B-2023-01-26-05 Dispositif « Osez rénover – dispositif transitoire » – versement de subventions communautaires
B-2023-01-26-06 Rectification de la surface et du prix de vente du lot n°10 de la zone d’activités du Sequer Névez à Pont-l’Abbé
B-2023-01-26-07 Objet : ZA de Ti Boutic à Plomeur : vente du lot n°3
B-2023-01-26-08 ZA de Penareun à Plobannalec-Lesconil : vente du lot n°9
B-2023-01-26-09 ZA de Hent-Croas à Loctudy : vente du lot n°12b
B-2023-01-26-10 Pass commerce et artisanat : Crêperie de la Cale
B-2023-01-26-11 Pass commerce et artisanat : EI O TY VIET
B-2023-01-26-12 Pass commerce et artisanat : SARL L’OPTICIENNE BIGOUDENE
B-2023-01-26-13 Pass commerce et artisanat : SAS BEURRE SUKR
B-2023-01-26-14 Aides à l’achat de récupérateur d’eau de pluie (4ème versement 2022)
B-2023-01-26-15 Schéma vélo communautaire : plan de financement